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fond, il n'apparaît pas qu'une nouvelle mesure d'expertise soit justifiée ; que si les parties s'accordent sur le fait que le handicap de Vincent A... est la conséquence du défaut d'oxygénation du cerveau

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101208

Cassation

15 octobre 2014

documentaire intitulé " La liste A... ou l'histoire d'une vengeance d'Etat " avec en exergue cette citation prêtée à Madame A... en 1972 : " les auteurs de la tuerie de Munich seront châtiés, les cerveaux

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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00973

Cassation

16 avril 2019

S... est mis en cause pour des faits d'extorsion en bande organisée commise avec une arme au sein d'une équipe dans laquelle il semble tenir un rôle important notamment de "cerveau"; que le plaignant M

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110321

Cassation

14 avril 2021

[Y] n'était plus à cette date en capacité de rédiger son testament en raison de sa tumeur au cerveau dont les symptômes avaient débuté avant janvier 2015 ; que si en cause d'appel Mme [P] produit

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Cassation

11 décembre 1992

psychiatre, un endocrinologue et un géniticien, avec mission notamment de vérifier son caryotype et de donner toutes explications médicales sur son processus de féminisation et le rôle joué par le cerveau

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210600

Cassation

14 septembre 2017

voire même d'un anévrisme ; qu'il n'y avait pas d'angiome détectable sur ce bilan ; qu'au terme des différents examens, l'existence d'un cavernome, à savoir une malformation des vaisseaux sanguins du cerveau

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100838

Cassation

2 juillet 2014

au titre de la valeur estimée des vergers repose sur des estimations effectuées à partir de transactions effectuées par les notaires pour la première donnée et de la durée de vie des serres et des cerisiers

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00774

Cassation

9 avril 2014

.) : apoplexie du cerveau, paralysie des membres ») ; que ces insultes ont été répétées deux heures plus tard en réunion devant une dizaine de personnes ; que Monsieur D... savait que de tels propos l'affecteraient

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110471

Cassation

19 septembre 2019

d'une lésion frontale qui a fait l'objet d'une analyse anatomo-pathologique; que si la conclusion de l'analyse évoquait un « carcinome eccrine », celle-ci est sans rapport avec une intervention « au cerveau

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10221

Cassation

3 mars 2021

B... ) (...) un blanc ne passerait pas du temps avec toi, parce que tu ne le mérites pas ; - R..., parce que tu as un cerveau en compote ; - Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu et tu oses

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110420

Cassation

14 octobre 2020

cependant qu'il conservait « une bonne autonomie » ; qu'il ressort de cette motivation que M.T... présentait sur le plan mental des transformations dégénératives révélatrices d'un vieillissement du cerveau

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301101

Cassation

1 octobre 2013

orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux

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ECLI:FR:CCASS:2022:CR00066

Cassation

19 janvier 2022

l'expertise toxicologique a conclu à la présence de THC dans les variétés Black Banana, Gorilla et Little Charlotte détenues par le prévenu en soulignant les effets sur l'organisme et notamment sur le cerveau

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300664

Cassation

8 juin 2017

société du Verseau Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que la SCI PM IMMEUBLE, en sa qualité de propriétaire des parcelles [...], [...] et [...] sises lieudit le Bois des Cerisiers

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Cassation

18 décembre 2001

considérant, dès lors, que nonobstant l'évolution des déclarations, tant du mis en examen qui au fil de l'information tente de minimiser sa responsabilité, notamment en évoquant l'inhibition de son cerveau

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300040

Cassation

14 janvier 2016

Mme X... expliquait, en se fondant sur son dossier médical qu'elle communiquait régulièrement aux débats (pièce n° 3), qu'elle était souffrante et handicapée en suite de l'ablation d'une tumeur au cerveau

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310026

Cassation

30 janvier 2019

d'hospitalisation (du 9 décembre 2010) que compte tenu de l'évolution lente et progressive, d'une image à l'IRM (examen réalisé en novembre 2010) montrant une réduction des zones hippocampiques (zone du cerveau

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100068

Cassation

27 janvier 2016

par sa famille; - au domicile desquelles il a été hébergé jusqu'au 12 juillet 2012, avant d'être hospitalisé à l'Hôpital Cantonal de [1] où il est décédé quelques semaines plus tard d'une tumeur au cerveau

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101059

Cassation

24 septembre 2014

atteinte en mars avril 1998 d'une maladie d'Alzheimer de stade modéré ; que la maladie d'Alzheimer est une maladie mentale évolutive caractérisée par une dégénérescence progressive des cellules du cerveau

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00744

Cassation

17 avril 2013

X... s'est levé et s'est approché très près d'elle ; il s'est mis à hurler, l'a traitant de parasite, lui disant qu'il lui manquait quelque chose dans le cerveau, qu'elle devrait avoir honte de ce qu'elle

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