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131 résultats pour « Claire MASETTY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

d'exploitation ; les caractéristiques de l'avion, ses performances, les circuits, les équipements, les moteurs, les procédures de vol normales et d'urgence, la sécurité et le sauvetage, les devis de masse

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CC

cr

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613726a1cd58014677427355

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

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cr

61372646cd580146774244fd

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

. ; la masse de documents d'information que Gilles I... lui adresse par fax, ne peut être destinée au seul usage de Boualem Y..., et elle ne peut se comprendre que par le rôle de Boualem Y... qui assurait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Béring (porteuse de son ADN), une cagoule noire avec deux orifices pour les yeux (porteuse de son ADN), un sac à dos de marque Quechua, et surtout une lampe frontale de marque Petzel (dont la sangle est claire

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01095

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

H... a pu faire des déclarations, devant les premiers juges, dédouanant largement Mme Z..., il demeure qu'en cours d'instruction, il avait très clairement expliqué avoir repris contact avec elle en 2004

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03099

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

société l'Or de nos collines faisaient valoir que les travaux d'exhaussement réalisés sur les parcelles [...] et [...] , commencés fin 2008 et qui n'étaient pas terminés en 2012, étaient temporaires, les masses

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

de régime et de carburant, n'ont pas permis de déterminer leur position lors de l'accident » (D 869, p, 18), ce qui induit une possible modification, postérieure à l'accident, de la position de la manette

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cr

61372640cd580146774241f9

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que le procureur général près la cour d'appel de Lyon, avisé par le procureur de la République de Saint-

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372699cd58014677426e66

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

d'une rumeur de "carambouille" ; la même conclusion s'impose pour les fournitures de jupes Bryl achetées à 50 % de leur prix ; peu importe dès lors le pourcentage de ses achats à Daso par rapport à la masse

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00513

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2022) et les productions, en 2018, l'association Ligue française de football professionnel (la LFP), agissant par délégation de la Fédér

Résumé IA — à vérifier
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cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq avril deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

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