Diego A..., 4 ) de Mme Roberta Z..., 5 ) de M. Guy G..., 6 ) de Mme Anne X... épouse G..., 7 ) de Mme Anne, Laurence E..., 8 ) de M. Jean C..., 9 ) de M.

considérée comme essentielle dans l'ordre juridique de l'Union et donc dans celui de l'État membre requis ou d'un droit reconnu comme fondamental dans ces ordres juridiques (CJUE 6 juillet 2015, C-681/13, Diageo

FUENTES, 39°/ Monsieur René XD..., 40°/ Monsieur Guy XH..., 41°/ Monsieur Lucien XG..., 42°/ Monsieur Paul XI..., 43°/ Monsieur Roger XJ..., 44°/ Monsieur Roger XL..., 45°/ Monsieur Diego

Benjamin X..., comportant les mots clés suivants: DAUCHEZ, CAMIZON, RITA, OBERKAMPF, LE BRETON, RENAULT, DINGLI, CANELFES, SOTRAMEL, S.N.E.A. ».

X..., domicilié en France, propriétaire de la péniche « El-Diablo » immatriculée en Belgique ; que, lors du chargement à son bord du transformateur, celui-ci a glissé dans la cale, provoquant le chavirement

Diego B..., demeurant ... (Yvelines), 4°/ de M. Miguel C... Carrera, demeurant 2, Allée J.B. Corot à Garges-les-Gonesse (Val-d'Oise), 5°/ de M.

Diego X... des chefs d'importation en contrebande de marchandises prohibées et infractions à la législation sur les stupéfiants, a infirmé l'ordonnance du juge d'instruction ordonnant la destruction des

relativisée, ce témoin ayant déclaré, lors de l'enquête de police, que l'agresseur était parti en courant et qu'il ne pourrait affirmer qu'il s'agissait d'Antoine Contreras ; que l'adjudant de gendarmerie Diégo

: Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : DIALLO

les éléments montrant que la fin du badgeage a coïncidé avec les entretiens prévus pour notamment annoncer cette mesure ainsi pour Mmes B... , le 19 janvier 2015, Bontemps Costa le 22 janvier 2015 et Diallo

séparés début mars 2000, sans faire la moindre allusion au caractère provisoire de cette séparation et que les époux se sont revus brièvement en novembre 2000 à la Réunion et en janvier ou février 2001 à Diego

Diego ZG..., demeurant 2, chemin sous Paulat à Firminy (Loire), 47°) M. Michel ZJ..., demeurant ..., 48°) M. André XY..., demeurant ..., 49°) M.

. - Sain Diego X... - 92128 (Etats-Unis), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

composés contenant du cuivre tels que oxychlorure de cuivre, sulfate de cuivre et bouillie bordelaise, cycloheximide, cymoxanil, cyproconazole, cyprofurame, 1,1'-dioxide de disulfure de di-2-pyridyle, dichlo-fluanide

X..., domicilié à Douai (France), propriétaire de la péniche « El-Diablo », immatriculée en Belgique ; que, lors du chargement à Anvers, le 23 janvier 2003, le transformateur a glissé en cale, provoquant

janvier 2017, 14 octobre 2016, 10 juin 2016, 1er février 2016, 11 juin 2015, 26 mars 2016, 11 décembre 2014 et une note concernant Rudy X...) et le dossier en assistance éducative concernant le mineur Diégo

à La Mesa, comté de San Diego, État de Californie, USA ; Qu'il sera fait droit à la demande du ministère public tendant à l'interdiction d'exploiter les actes de naissance des enfants A... et B... transcrits

1.735,27 euros au titre de la facture 3320066330 (vente Eby sur surenchère) - 1.779, 20 euros au titre de la facture 3320088849 (vente Letouze) - 1.683,89 euros au titre de la facture 3320090363 (vente Diallo