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122 résultats pour « Djerbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101377

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Les personnages ne sont pas en couple, utilisent directement l'instrument de musique, lequel est unique et constitué d'un Djembé, leur coiffure est particulièrement originale.

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Résumé IA — à vérifier

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