cette règlementation professionnelle; qu'à l'inverse, puisque la transaction n'aborde pas la "question du livret professionnel", ne peut-on pas penser que le groupe CERP préférait étouffer "cette épineuse

d'ensilage, de récolte, de fourrage, de semis et travaux dans les champs en période estivale, s'occupant aussi des animaux en pension sur son exploitation, entretient l'exploitation en hiver, coupe les épineux

CLP), ayant pour associé la société Pasteur participations, a acquis l'intégralité des parts composant le capital de la société Matelots, actionnaire unique de la Société de gestion des cliniques d'Epinal

aucun des libellés des maladies mentionnées au tableau ; qu'elle n'a d'ailleurs pas donné lieu à une reconnaissance de maladie professionnelle ; que si la seconde pathologie "rupture partielle du supra-épineux

Omar Y..., demeurant à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 3, place Charles Munch, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

l'ordonnance du 28 janvier 1997 que la remise du mineur devait être faite au domicile du parent gardien, et des pièces versées aux débats et reprises aux motifs, que depuis juin 1997 X... résidait à Epinay-sur-Senart

chambre d'accusation a l'obligation d'annuler, même d'office, ladite ordonnance ; qu'au cas d'espèce, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction près le tribunal de grande instance d'Epinal

souscrit le 13 septembre 2011 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical du 9 septembre 2011 faisant état d'une périarthrite scapulo-humérale de l'épaule droite (sous épineux

), a souscrit, le 21 février 2018, une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical daté du 24 janvier 2018 faisant état d'une tendinopathie gauche chronique du supra épineux

G..., titulaire d'un office notarial à Epinal, avec la participation de M. B..., notaire à [...], la société civile immobilière du Garstan (la SCI), ayant pour associés MM. D..., Q... et L...

souscrit le 13 septembre 2011 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical du 9 septembre 2011 faisant état d'une périarthrite calcifiante de l'épaule gauche (sous épineux

deux expertises ayant relevé des négligences grossières et impardonnables, tel le fait de s'abstenir de tout graissage, de laisser énormément de bourre, des aiguilles de tête tordues et de nombreuses épingles

[V] [C] devant le tribunal correctionnel du chef susvisé, faits commis le 26 décembre 2019, en publiant sur un site internet un article intitulé « Les Gammes H d'[1] épinglées par le gendarme boursier

Mme [Y], salariée de la société [3] (la société), a déclaré, le 31 août 2011, auprès de la [2], devenue la [1] (la caisse), une douleur à l'épaule gauche avec rupture transfixiante au tendon supra-épineux

d'Hagondange, au cours de la nuit du 2 au 3 juin 1997, après avoir, en sa compagnie, franchi la frontière dans la soirée du dimanche 1er juin 1997, et circulé en voiture sur les routes conduisant à Besançon, Epinal

vieux de 20 ans, qu'elle avait donc dû subtiliser depuis des années, ce qui excluait "toute l'attention et la considération qu'une épouse doit prêter à son mari"; qu'elle avait été vue planter des épingles

présent, la cour d'appel a constaté que le certificat médical initial du 18 mars 2016 et le certificat médical du 20 avril 2016 mentionnaient « une atteinte de la coiffe des rotateurs/fissures du sous-épineux

déclarer inopposable à l'employeur la décision de prise de charge de la caisse, l'arrêt retient que le certificat médical initial joint mentionne une "tendinopathie calcifiante des deux épaules aux sus épineux