Antoine Fernandez, 72 / de M. José Fernandes, 73 / de Mme Fernandez, 74 / de M. Raphaël Ferrante, 75 / de Mme Ferrante, 76 / de M.

contesté que Mademoiselle X... a été embauchée par le Consulat d'Espagne en qualité « d'auxiliaire administratif" Attendu qu'il ressort du certificat de travail établi le 31 mars 2006 par Monsieur Fernando

J... de Ros XD..., demeurant ..., 7°) de Mme X... de Ros XD... de Fernandez, demeurant Horacio 15 Torre, à Barcelone (Espagne), 8°) de M.

Fernandez-Molina, demeurant ..., 3°/ Mme Marcelle C..., demeurant ..., 4°/ Mme Marie, Angèle C..., demeurant ..., 5°/ de M.

Fernandez, à retenir que sa présence au domicile de l'employeur après la scolarisation de l'enfant ne se justifiait plus et que ses tâches annexes relatives à l'entretien du domicile ne l'occupait pas

Virgilio Fernandez, demeurant 6, rue Claude Debussy, 54110 Varangeville, 64 / de M.

Gérard Mercier, demeurant 70, avenue du Jura, 01210 Ferney-Voltaire, 2 / de Mme Germaine Derdelinckx, demeurant 76, avenue du Jura, 01210 Ferney-Voltaire, 3 / de Mme Julia Fernandez, épouse Casado

FERNANDEZ, 78°/ Madame Malika XN..., ayant élu domicile chez Me XI..., avocat, domicilié à Lyon (7ème) (Rhône), 3, place Jean Mace, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7

Eric Deloeuvre, demeurant 6, rue Lothaire II, 54000 Nancy, 43 / de Mme Muriel Voinesson, épouse Fernandez, demeurant 6, rue Claude Debussy, 54110 Varangeville, 44 / du Syndicat CGT, dont le siège

constitutif de l'association de malfaiteurs ; que le fait nouveau, non visé au réquisitoire introductif, réside dans la saisie de résine de cannabis réalisée lors de l'interpellation de Robert X... et Juan Fernandez

de force qu'on a pu le faire rentrer dans le véhicule Renault 5 de service ; qu'il y a donc ainsi la preuve de la résistance de la part de Francis X... avec violences envers le gardien de la paix Fernandez

Fernandez, épouse HQ..., 106 / M. Cooldava YM..., 107 / Mme Imreetee GE..., épouse YM..., 108 / Mme HF..., Renée XA...

le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : FERNANDEZ

rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me GUINARD et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERNANDEZ

Jean-Marie Fagalde, demeurant Alehuberria, 64990 Saint-Pierre d'Irube, 49 / de Mme Nathalie Fernandez, demeurant 6, chemin de Sainsontan, 64100 Bayonne, 50 / de M.

Fernandez, avait indiqué aux enquêteurs que celui-ci avait repris la consommation de drogue et qu'il se fournissait régulièrement en héroïne auprès d'une fille prénommée Nadia, qu'il reconnaissait sur

Roger, FERNANDEZ B..., D... Gilbert, Y...

FERNANDEZ, 65°) de Monsieur ZB..., 66°) de Monsieur Jean-Pierre H..., 67°) de Monsieur Patrick YE..., 68°) de Monsieur Patrick ZL..., 69°) de Monsieur Jean-Yves XB..., 70°) de Monsieur

Amar demeurant ..., 36°/- Monsieur FERNANDEZ XN... demeurant ..., 37°/- Monsieur XF... Pierre demeurant 11 rue B. Albrecht à Mâcon (Saône et Loire), 38°/- Monsieur XI...

Fernandez, clients de Z... durant la période de temps visée par la prévention, ont tous déclaré que l'intéressé avait tenu la comptabilité de leurs établissements commerciaux alors qu'eux-mêmes lui remettaient