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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1169ba5988459c51221
15 juillet 1987
15 juillet 1987
Y..., qui vérifiait une fuite d'huile dans le système hydraulique d'une grue, a été surpris par le déploiement inopiné de l'engin, dont la flèche est entrée en contact avec une ligne électrique, ce qui
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44d36
7 novembre 1988
7 novembre 1988
attaqué, qu'au cours d'un jeu collectif, le mineur X... qui, avec plusieurs enfants, attaquait une baraque défendue par un autre groupe, a été blessé à l'oeil par l'un des " assiégés ", tous armés de flèches
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f727
16 février 1979
16 février 1979
Romero-Hernandez, ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique
Source officielleciv1
61372332cd58014677406b59
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Alain X..., demeurant 7, Cité des Lilas, 56650 Lochrist, en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de Mme Christelle Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372338cd5801467740702d
17 février 1999
17 février 1999
Jean-François X..., demeurant ..., 72800 Luche Pringe, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de l'ASSEDIC Maine-Touraine, dont le siège est
Source officielleciv1
époux Y... fondaient expressément leur actionc/M. Z
61372409cd5801467741167d
11 mars 2003
11 mars 2003
Z..., garagiste, qui avait procédé au changement du moteur quelques semaines avant la vente ; Attendu que le jugement attaqué (tribunal d'instance La Flèche, 2 décembre 1999), après avoir accueilli
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd180
12 juillet 1995
12 juillet 1995
mars 1990 et affecté immédiatement sur un chantier des établissements Renault à Flins, a été victime d'un accident du travail, le 25 avril 1990, trois doigts de sa main gauche ayant été écrasés par la flèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00587
25 mars 2009
25 mars 2009
sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Condamne la société La Flèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310266
9 juillet 2020
9 juillet 2020
à la parcelle [...] ; que si sur le plan cadastral de 1960 comme sur le plan cadastral actuel une flèche rattache le bâtiment litigieux à la parcelle [...] appartenant à Mme E..., il apparaît que, lors
Source officielleciv2
607940df9ba5988459c3f770
8 juillet 1970
8 juillet 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE MINEUR ALAIN Y..., JOUANT AVEC UN PISTOLET A FLECHES QUE SON ONCLE PAUL X...
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fc1
19 décembre 2000
19 décembre 2000
en les filmant après leur avoir demandé de prendre certaines poses, en photographiant Louis et B... alors qu'ils étaient sous la douche, en photographiant C... nu ou vêtu d'un collant blanc avec une flèche
Source officiellesoc
613720afcd580146773ed746
8 avril 1987
8 avril 1987
Sur le moyen unique : Attendu que, le 24 décembre 1975 Félix X..., chauffeur-grutier au service de la Société des Eaux du Nord (S.E.N.) a été électrocuté, la flèche de la grue, aux commandes de laquelle
Source officielleciv2
6137231ecd58014677405ae1
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1996 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de la société Bretault, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed2ca
8 novembre 1988
8 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LA FLECHE CAVAILLONNAISE, société coopérative d'entreprise de transports routiers de marchandises
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300015
7 janvier 2016
7 janvier 2016
(la SCI), a, après expertise, assigné les intervenants à la construction et leurs assureurs en indemnisation de son préjudice ; Attendu qu'ayant constaté que l'ossature métallique présentait une flèche
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445df
21 octobre 1980
21 octobre 1980
QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, BOURGUET PRETENDANT AVOIR REALISE POUR LE CENTRE D'EDUCATION, DE DIFFUSION ET DE RECHERCHES CULTURELLES (CEDIRC) UN SIGLE COMPOSE D'UN CERCLE ENTOURE DE SEPT FLECHES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300853
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Y... que le passage litigieux se trouvait à l'ouest du fonds Y... et relevé que dix témoins attestaient avoir toujours connu ce passage et que sur le plan cadastral, il existait une flèche matérialisant
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bc0
16 avril 1970
16 avril 1970
TENAIT LA FLECHE DE L'EPANDEUR POUR LA FIXER AU TRACTEUR QUE MANOEUVRAIT Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01269
25 juin 2014
25 juin 2014
du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'a été instituée par accord collectif une unité économique et sociale entre les sociétés ID logistics France, ID logistics training, La Flèche
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db0e
16 mars 1964
16 mars 1964
DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, -EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR (ES-QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE -LES TRANSPORTEURS REUNIS PAR LA FLECHE
Source officiellePage 7 sur 25
François FLECK & Associés
22/07/2026
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