favorable à la préemption du site par la SAFER au regard de ces objectifs, à la réalisation d'une étude prouvant l'efficacité du projet de pompage, d'une étude sur l'impact du pompage sur la faune, la flore

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 2019), la société HM Clause a, pour les besoins de son activité de production de semences potagères et florales, chargé la société Strader, spécialisée dans

commande à l'appui, qu'il ressortait des dispositions de ce bon, rédigé par le laboratoire MAP, que la demande d'analyses de la société SNYL visait la recherche de « levures et moisissures et de la flore

[Y] [MP] et de la société Holding Humani Flor, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

"en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de déversement dans les eaux de la mer de substances entraînant des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la faute et à la flore

Code des douanes, pour n'avoir pas précisé, lors de l'importation de plantes d'intérieur bénéficiant d'une taxation à un taux "super réduit", que certaines d'entre elles consistaient en compositions florales

d'instruction ; que, plus généralement, la collectivité territoriale du département de la Vendée ne se confond pas avec l'entité géographique du même nom, et notamment avec sa population, sa faune et sa flore

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal, formé par la société Flora Partner, que sur le pourvoi incident, relevé par Mme X...

Spa la marque italienne "Flor Mar" n° 25 52 87 déposée le 20 janvier 1972, la marque internationale "Flor Mar", désignant quatorze pays dont la France, enregistrée le 30 mars 1972 sous le n° 38056061

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Flora à payer à M.

Y..., de Me Choucroy, avocat de la société de Développement Floral et de la compagnie Française de Gestion, les conclusions de M.

X..., de Me Choucroy, avocat de la Société de développement Floral et de la Compagnie française de gestion, les conclusions de M.

promotion, société anonyme, dont le siège est ..., 12°/ la société Graci, société anonyme, dont le siège est résidence Le Conti, 2, rue Maréchal Foch, 13°/ la société civile immobilière (SCI) Casa Florry

dénaturer ces éléments, retenir que la société entrait dans le champ d'application professionnel de la convention collective, couvrant l'activité de marchand-grainier pour les semences potagères et florales

collectifs qu'elle a pour objet de défendre ; que l'article 2 des statuts de l'association indique qu'elle a pour objet " la protection et la défense de l'environnement, du cadre de vie, de la faune et la flore

activité la conception, la fabrication, la vente et la commercialisation de tissus, se prétendant titulaire de droits de propriété intellectuelle sur un dessin de tissu caractérisé par une représentation florale

Flora, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Basse-Terre, en date du 30 mai 1991, qui l'a condamnée, pour refus de témoigner, à 5 000 francs d'amende.

S'INTERDISANT D'"UTILISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT" CETTE CLIENTELE ET D'Y "APPARAITRE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT" ; QUE COMTE AVAIT ANTERIEUREMENT PARTICIPE A LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE FLORA