prévenu a cependant admis avoir pris des douches en compagnie de sa fille alors que celle-ci avait 14 ans environ ; - "il reconnaissait, en outre, qu'il leur arrivait de se laver réciproquement, sans gant

. ; que cependant la gravité des blessures subies par Josette X... qui, depuis l'accident est restée grabataire, assujettie à des soins constants, nourrie avec une sonde gastrique, son état général

Laurence Y... pour l'entretenir du même sujet, quelque chose s'était déclenché en lui, qu'il s'était alors saisi de son pistolet, l'avait chargé, était allé à sa voiture, avait placé l'arme dans la boîte à gants

avait été reprise par la société Gant France poursuivant l'objectif propre de développer la diffusion des produits Gant et qu'il existait une coïncidence entre l'ouverture du magasin Gant par la société

X... dans la forêt dite "Bois de la Loge des Gats" ou "les Petites Loges", sur 320 hectares, sur les communes de Longny-au-Perche et du Mage ; qu'il justifiait également du même droit sur le "Bois des

premier moyen de cassation : (sans intérêt) ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles XI, § 1 de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce international (GATT

l'autopsie du corps de Cédric X... a permis au médecin légiste, le docteur F..., de conclure au décès par asphyxie par compression cervicale complétée par inhalation broncho-pulmonaire de liquide gastrique

nettement mieux rémunérés qu'elle en début de carrière ; que, de même, les missions "extraordinaires" confiées à la jeune journaliste, notamment l'interview de Yasser X... à Gaza ou encore la réunion du Gatt

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 janvier 2011), que la SA Ganter Lavigne (société Ganter) exploitait une carrière

la République ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 30 mars 2017, un vol à main armée a été commis au préjudice d'une bijouterie par deux hommes, masqués, gantés

de Fontainebleau en date du 18 juin 1993, a été déclaré tenu d'indemniser, sur le fondement de la loi du 5 juillet 1985, le préjudice subi par l'enfant, lequel, antérieurement traité pour un reflux gastrique

GIE) Prop est titulaire de la marque communautaire verbale « Dispo-Pak » n° 5l38623, déposée le 30 mai 2006 et renouvelée le 8 mars 2016 pour désigner notamment, en classe 9, les masques, vêtements, gants

de sécurité ; que le simple fait, pour l'employeur, de produire une notice d'utilisation des gants de sécurité, ne permet pas d'établir que ces gants avaient été effectivement fournis au salarié ; que

partiel d'appel de la SCCV rue de la Gaîté à l'égard de la SCP [...] prise en la personne de Maître R...

professionnels fait apparaître que certaines recommandations de la fiche technique n'ont pas été reprises sur le bidon, à savoir : "produit nocif et irritant - Ne pas ingérer... le port de lunettes et de gants

condamné à une peine de un an d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 7 500 euros et à une interdiction de gérer des sociétés commerciales, et l'a condamné à payer différentes sommes au Studio de la Gaité

appartenance à Jarrai-Haika d'abord puis à Segi ensuite à des dates où ces organisations n'avaient pas encore été interdites ; qu'il soutient encore qu'il lui est reproché d'avoir participé à la fête Gatze

fait grief à l'arrêt de rejeter ces demandes alors, selon le moyen : 1°/ que dans ses conclusions d'appel, la société CIE faisait valoir que la décision de modification du règlement intérieur du GIE GATE