Gilles, - LA MUTUELLE DES MOTARDS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 22 novembre 2000, qui, pour blessures involontaires et défaut de maîtrise

Gilles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2003, qui a prononcé sur une requête en difficulté d'exécution ; Vu le mémoire produit ; Sur

Gilles, - C...

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2000, qui, pour tromperie, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et à une mesure de publication ;

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec

que lors de l'audience du 5 septembre 2022, ont été entendus « Maître Roubaud, Maître Khezami, conseil du mis en examen, présent à la barre, en leurs observations, Maître Maniquet substituant Maître Giletta

que les époux X... n'ont pas soutenu devant la cour d'appel, qui n'avait pas d'office à procéder à cette recherche, que l'opération instrumentée par la société civile professionnelle (SCP) Valton et Gillet-Draut

Bruno Y... demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Luxeuil les Bains, en matière électorale, au profit de Monsieur Gilles

A... a subi une régression à partir du moment où il est devenu délégué syndical ; qu'il est ainsi relevé que la valeur professionnelle de Gilles A... embauché le 6 juillet 1988 en qualité de responsable

(Haute-Saône), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Luxeuil-les-Bains, en matière électorale, au profit de Monsieur Gilles X..., demeurant ...

Fontaine Les Luxeuil, 7, grande rue "Baraques Chardins", en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Luxeuil-les-Bains, en matière électorale, au profit de Monsieur Gilles

Gilles Y..., demeurant ... (Haute-Saône), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a requalifié le délit d'homicide involontaire en contravention de blessures involontaires ; "aux motifs qu'il résulte du rapport d'expertise judiciaire que Gilles

Gilles, demeurant à Raddon (Haute-Saône), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Gilles X..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale le concernant ; LA COUR, en l'audience

Gilles, - LA SOCIETE SIPA, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, sur renvoi après cassation, pour importation sans déclaration de marchandises

Maurice, partie civile poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Gilles QUANTIN et Alain X...

Gilles, prévenu, - la société MEYZIEU-DIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 18 janvier 1995, qui, pour revente à perte et infractions aux règles

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 18 septembre 2000, qui, pour violences suivies d'une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours, l'a condamné à 2

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 20 mars 1996, qui, pour tromperie, l'a condamné à 40 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit