Z..., expert judiciaire, se sont présentés à 17 heures 30 dans les locaux de la société Marchix-Coirre-Tregouet au centre espace performance à Saint-Grégoire, pour exécuter une ordonnance sur requête,

. ; que le prévenu a admis avoir fourni à Richard Z... des éléments ayant permis de commettre le vol avec violence au préjudice de Grégorio A..., ce dont il avait discuté préalablement avec ses deux comparses

Timothée et Grégoire E..., l'avis de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME GREGGORY, QUI A POUR OBJET LA FOURNITURE DE REVETEMENTS DE SOLS INDUSTRIELS ET QUI AVAIT ETE CHARGEE DE POSER DANS L'USINE DE LA SOCIETE CABAN UNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandrine et Grégory, société à responsabilité limitée, dont

Grégory, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Riom, en date du 4 août 1993, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme, sous l'accusation de coups volontaires

Grégory X... est demeuré tétraplégique à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime le 16 mai 2002 ; qu'un arrêt du 16 septembre 2004 a déclaré M.

A cet égard il doit être relevé que dès le 28 novembre 2008 Monsieur Grégory Y... se plaignait auprès de son supérieur hiérarchique (M.

Y... et Gregory X...

A... au centre hospitalier Saint Grégoire font apparaître qu'ils sont liés à une condition de prise en charge à 100 % pour une affection de longue durée exonérante, le second transport concernant une hospitalisation

Grégory X... au titre de ses déplacements de décembre 2008 et janvier 2009.

Grégory Y...et Mme B...

Grégory X... du montant du loyer (431,62 euros) daté du 30/08/2007 à l'ordre de AGF IART était également jointe à la requête ; que l'ordonnance rendu le 15 novembre 2007, faisant droit à la demande des

Grégory X... situés ... (Hérault), dans les locaux d'habitation et dépendances de M. ou Mme B... situés ... (Hérault), dans les locaux professionnels de la SARL Amnésia situés ...

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 7 septembre 2009, qui, pour vols aggravés et escroqueries, en récidive, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, et

En conséquence, Monsieur Grégory X... sera débouté de sa demande.

Grégory X... la somme de 6000 à titre d'indemnité pour licenciement abusif, la somme de 4.528,79 à titre de rappel de salaire pour heures supplémentaires, 453,88 pour congés payés y afférents, ainsi que

Grégory X... et M.