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128 résultats pour « Hannoir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300033

Cassation

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Sodiaal), ayant pour activité l'affinage de fromage à raclette, a, par marché du 23 avril 1991, confié à la société Norisolec l'exécution du lot "isolation" dans les travaux d'extension des bâtiments hâloirs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200578

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Cassation

11 mars 2010

11 mars 2010

London Cathedrale Underwriting syndicate immo 1265, Lloyd's of London syndicate Well 2020, Assicurazioni Generali SPA Global Risk, Tryg-Baltica international et International Insurance company of Hannover

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200289

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

2018 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au Bureau central français, dont le siège est [...] , représentant la société d'assurance de droit autrichien Hannover

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b70

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

- Oxford, Demis Carter Ltd Londres, Longin et associés 1040- Etterbek (Belgique), Total Company-Hanoï (cf pièces SA, 5B, 5C, 9A, 9B, 9C, 12A, 12B, 16A, 16B et 16C), "...... que le n° 0041 227 363633

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10980

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

.., nommé chef de poste à Pékin en 1993 alors qu'il avait déjà occupé un poste de journaliste dans cette ville en 1981 ; qu'ainsi monsieur C..., qui a été nommé sur un poste de directeur de bureau à Hanoi

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CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Thierry Hano, demeurant 51, rue du 26 Août 1944, 77820 Le Châtelet-en-Brie, 29 / de M. Hugues Pilot, demeurant 86 bis, rue de Madame, 77250 Moret-sur-Loing, 30 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10594

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

oeuvre un plan dit « d'action d'amélioration » destiné à tenir les objectifs 2010 qui n'a été élaboré qu'en novembre 2010 (p.34), l'absence de convocation par la direction aux réunions de commission « handi

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Dieter, Arnold, Rudolf XDG..., demeurant à 3000 Hannover (RFA), Aussiger Wende 4, 125°/ M.

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