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175 résultats pour « Heloum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137227acd580146773fd764

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bernard Ghesquières, dont le siège social est Le Hellu, ...

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CC

civ1

613721a1cd580146773f5650

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Helmut X..., négociant à l'enseigne Handar C & C Groschandel Tiefer Grahen 23, 1010 Wien (Autriche), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre A), au

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CC

comm

61372414cd58014677412026

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Helmut B..., demeurant ..., Parc de Saint-Romain, Monte Carlo (Principauté de Monaco), 2 / de la société Télérama, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Look voyages, société

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CC

cr

6079a8829ba5988459c4db3a

Cassation

9 janvier 1963

9 janvier 1963

FRERES", DONT LE SIEGE EST A HELLEMMES-LEZ-LILLE, DE 165 KILOGRAMMES DE "CIRE EN PATE STARWAX" ; QUE PAR LETTRE DU 18 SEPTEMBRE 1959, LA SOCIETE "X...

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cr

éesc/Michel X

6079a8509ba5988459c4c9bf

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

justifie qu'il a obtenu, le 28 octobre 1991, de la Direction générale de l'aviation civile, l'autorisation sur avis favorable des services techniques, d'affréter ces 3 hélicoptères de la société suisse Helog

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02979

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

procédure que le 24 juin 2014 à Courcelles-les-Lens (62) et le 28 septembre 2015 à Haubourdin (59), deux véhicules dont il a été établi qu'ils appartenaient à la société TER, ayant son siège social à Hellemmes-Lille

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civ3

6137212ccd580146773f198a

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

Mlle Annick X..., demeurant à Paris (9ème), ..., 6°) Mlle Catherine X..., demeurant à Paris (9ème), ..., 7°) Mme Nicole X..., épouse Prie, demeurant à Dinan, (Côtes d'Armor), La Gouhrdière Saint-Heleu

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300390

Cassation

7 avril 2015

7 avril 2015

l'espèce, la société Blandin et Label avait produit aux débats un courrier de rupture du contrat litigieux émanant de la société Godamar ¿ Psi du 30 septembre 2009 évoquant tant l'opération de Lille ¿ Hellemmes

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cr

613725ffcd58014677422271

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

assister aux opérations de visites et saisies devant se dérouler dans les locaux des sociétés OCP répartition Lille, à Villeneuve-d'Ascq, CERP Rouen Lille, à Marcq-en-Baroeul, et Alliance santé, à Lille-Hellemmes

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civ3

6137213fcd580146773f237e

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

à Orléans (Loiret), ..., 3ème étage, 5°/ de Mademoiselle Mauricette A..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 6°/ de la société civile professionnelle Cabinet Pierre BLAREAU, Jean-Louis Y..., Helmut

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101174

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

X..., ès qualités de son intervention aux côtés de Mme Hédou ; Attendu que selon une offre en date du 2 mai 1995, la Caisse d'épargne de Bretagne a consenti à M. et Mme Y...

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civ1

6137212ecd580146773f1a58

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

, demeurant à Gondrin (Gers), 5°/ Monsieur Joël G..., demeurant Bourdelu, Gondrin (Gers), 6°/ Monsieur Gabriel B..., demeurant Blanquet, Gondrin (Gers), 7°/ Monsieur Michel C..., demeurant Hérouzé

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civ2

613721aecd580146773f5feb

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Helmut XZ..., demeurant 13, Hauptstrasse, à Schweigen (Allemagne), 22°) de M. Richard I..., demeurant 12, Hauptstrasse, à Schweigen (Allemagne), 23°) de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X..., 2°/ la société K...          , société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège Georges Helou Property, Wadih Naim Y..., Chiyah Z..., PO Box 155, Bremaneh (Liban), 3°/ M.

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soc

61372298cd580146773feeaa

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

YK..., demeurant 36,rue Kléber, 59171 Hélesmes, 43 / de M. Patrick Y..., demeurant ..., 44 / de M. Philippe XZ..., demeurant ..., 45 / de M.

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comm

613721b1cd580146773f627f

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Heliogravure Jean Didier, dont le siège social est à Hellemes

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civ1

6137237ccd5801467740a676

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Mathias, 59260 Hellemmes, défendeurs à la cassation ; M.

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CC

soc

6137266ccd58014677425708

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Jean-Nicolas A..., demeurant "les Abeilles" 28/B/17, rue Etienne Dolet, 59260 Hellemmes-Lille, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (3e et 5e chambres civiles

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CC

cr

ès cassation, dans les poursuites exercéesc/Alain X

6079a8759ba5988459c4d57b

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre Alain X..., Jean Y..., Serge C..., Helmut

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civ1

61372176cd580146773f3f20

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Michel D..., demeurant lieudit "Hérouzé" (Gers), Montréal, 8°/ M. François A..., demeurant lieudit "Vidalle" Larressingle (Gers) Condom, 9°/ M. I...

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