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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210766
22 novembre 2018
revenu négatif ; le docteur C... a ajouté qu'au plan clinique, dans les semaines précédant le décès, il ne figurait dans les observations des médecins du COSEM aucun symptôme évocateur d'un processus ischémique
ECLI:FR:CCASS:2020:C200608
9 juillet 2020
presqu'aussitôt, sa voix se troublant, ses propos n'étant plus compréhensibles ; que le certificat médical initial ne laisse aucun doute sur les causes de la mort, s'agissant d'un accident vasculaire ischémique
ECLI:FR:CCASS:2020:C210176
5 mars 2020
. / La survenue d'un accident vasculaire ischémique au niveau du tronc cérébral ne peut être imputée à l'agression en cause, il s'agit d'un événement indépendant qui a aggravé le tableau préexistant et
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100775
1 juillet 2015
mise en place de ce cathéter en intra-artériel et la survenue de ces accidents emboliques artériels est hautement probable « sans être certaine, Monsieur Z... ayant déjà été victime d'un accident ischémique
ECLI:FR:CCASS:2012:C101439
13 décembre 2012
régional de médecine légale de Clermont-Ferrand, a mis en évidence un décès datant de moins d'une heure avant sa constatation (21 octobre 1998 à 8h), résultant d'une strangulation responsable d'une ischémie
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01402
22 septembre 2015
dans sa vie familiale, - des lésions de grattage avec une plaie non cicatricée depuis 8 mois " ; qu'il a noté : « devant ce tableau de détresse pouvant faire craindre des troubles cardiaques ou ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2010:C100886
14 octobre 2010
de Carpentras et la mise en oeuvre de la réanimation néonatale immédiate a été adaptée, l'état neurologique de l'enfant à la naissance et sa gravité peuvent être mis en relation avec une hypoxie ischémique
ECLI:FR:CCASS:2014:C100715
18 juin 2014
l'hypoglycémie ultérieure, ainsi selon les experts l'hypoglycémie même transitoire est susceptible de créer des lésions cérébrales définitives surtout quand d'autres facteurs de risque notamment hypoxo-ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01191
10 mai 2012
qu'en avril et mai 2005, et dont il ressortait que le salarié présentait depuis plusieurs mois un état anxio-dépressif dû à des problèmes professionnels ayant eu une incidence sur sa cardiopathie ischémique
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00242
17 mars 2009
X... qui a subi brutalement un accident ischémique cérébral au terme d'une heure d'une discussion très violente et très chargée émotionnellement, a dit le médecin expert, lequel a conclu que le syndrome
cr
6079a8d59ba5988459c4f115
13 avril 2005
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Frédéric G..., survenu le 13 mars 1999 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière où il avait été admis en urg
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00401
21 mars 2018
Puis, en parallèle à mes attributions de communication au CE, j'ai également enseigné la "rédaction journalistique" pendant 6 ans les mercredis à l'Institut Supérieur de Communication de Montpellier (ISCOM
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00282
20 mars 2019
totalement dépendante pour la toilette et l'habillage alors qu'elle mange encore un peu seule ; qu'elle ne lit plus, ne peut ni écrire, ni compter ; qu'un scanner en 2013 a objectivé des séquelles ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2016:C200293
3 mars 2016
professionnel l'impossibilité de travailler au-delà de 1:00 à 2:00 par jour, l'impossibilité de lire, de regarder la télévision et faire du vélo ; que l'expert a insisté sur le fait que les lésions ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00796
23 juin 2021
de l'enfant [I] [Z] est en lien direct et certain avec une asphyxie intra-partum sévère qui a été à l'origine d'une défaillance multi-viscérale et d'une encéphalopathie anoxo-ischémique
ECLI:FR:CCASS:2016:C110310
15 juin 2016
surveillance des rythmes cardiaques », mais que « l'obstétricien a travaillé dans les conditions habituelles à cette époque » ; qu'ils concluent qu'il s'agit « très vraisemblablement d'un accident anoxo-ischémique
ECLI:FR:CCASS:2015:C200051
15 janvier 2015
Sébastien X... a présenté un coma post-ischémique, que son état actuel correspond à un état hypo-relationnel sévère, qu'il est dans l'incapacité de s'exprimer, de faire aucun geste, aucun mouvement et
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ISCEM
26/04/2011
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