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137 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210766

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

revenu négatif ; le docteur C... a ajouté qu'au plan clinique, dans les semaines précédant le décès, il ne figurait dans les observations des médecins du COSEM aucun symptôme évocateur d'un processus ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200608

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

presqu'aussitôt, sa voix se troublant, ses propos n'étant plus compréhensibles ; que le certificat médical initial ne laisse aucun doute sur les causes de la mort, s'agissant d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210176

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

. / La survenue d'un accident vasculaire ischémique au niveau du tronc cérébral ne peut être imputée à l'agression en cause, il s'agit d'un événement indépendant qui a aggravé le tableau préexistant et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100775

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

mise en place de ce cathéter en intra-artériel et la survenue de ces accidents emboliques artériels est hautement probable « sans être certaine, Monsieur Z... ayant déjà été victime d'un accident ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101439

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

régional de médecine légale de Clermont-Ferrand, a mis en évidence un décès datant de moins d'une heure avant sa constatation (21 octobre 1998 à 8h), résultant d'une strangulation responsable d'une ischémie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01402

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

dans sa vie familiale, - des lésions de grattage avec une plaie non cicatricée depuis 8 mois " ; qu'il a noté : « devant ce tableau de détresse pouvant faire craindre des troubles cardiaques ou ischémiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100886

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

de Carpentras et la mise en oeuvre de la réanimation néonatale immédiate a été adaptée, l'état neurologique de l'enfant à la naissance et sa gravité peuvent être mis en relation avec une hypoxie ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100715

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

l'hypoglycémie ultérieure, ainsi selon les experts l'hypoglycémie même transitoire est susceptible de créer des lésions cérébrales définitives surtout quand d'autres facteurs de risque notamment hypoxo-ischémiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01191

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

qu'en avril et mai 2005, et dont il ressortait que le salarié présentait depuis plusieurs mois un état anxio-dépressif dû à des problèmes professionnels ayant eu une incidence sur sa cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00242

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

X... qui a subi brutalement un accident ischémique cérébral au terme d'une heure d'une discussion très violente et très chargée émotionnellement, a dit le médecin expert, lequel a conclu que le syndrome

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f115

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Frédéric G..., survenu le 13 mars 1999 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière où il avait été admis en urg

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00401

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Puis, en parallèle à mes attributions de communication au CE, j'ai également enseigné la "rédaction journalistique" pendant 6 ans les mercredis à l'Institut Supérieur de Communication de Montpellier (ISCOM

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00282

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

totalement dépendante pour la toilette et l'habillage alors qu'elle mange encore un peu seule ; qu'elle ne lit plus, ne peut ni écrire, ni compter ; qu'un scanner en 2013 a objectivé des séquelles ischémiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200293

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

professionnel l'impossibilité de travailler au-delà de 1:00 à 2:00 par jour, l'impossibilité de lire, de regarder la télévision et faire du vélo ; que l'expert a insisté sur le fait que les lésions ischémiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00796

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

de l'enfant [I] [Z] est en lien direct et certain avec une asphyxie intra-partum sévère qui a été à l'origine d'une défaillance multi-viscérale et d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110310

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

surveillance des rythmes cardiaques », mais que « l'obstétricien a travaillé dans les conditions habituelles à cette époque » ; qu'ils concluent qu'il s'agit « très vraisemblablement d'un accident anoxo-ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200051

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Sébastien X... a présenté un coma post-ischémique, que son état actuel correspond à un état hypo-relationnel sévère, qu'il est dans l'incapacité de s'exprimer, de faire aucun geste, aucun mouvement et

Source officielle

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SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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