. ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 jan vier 1989) que l'association le Foyer Israélite (le Foyer) a exploité un hôpital dans des locaux sis

formé par Mme [E] [T], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société James

désigner en classe 33 les boissons alcoolisées à l'exception des bières, a fait assigner en annulation de ses marques la société Bat Group Poland sp ZO.O (société Bat), titulaire de la marque dénominative "Jan

James X..., demeurant Moyenne corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

la chambre de l'instruction avait examiné ce moyen, elle aurait constaté que les conditions de détention dans le centre pénitentiaire de Ducos qui ont été condamnées par la CEDH (J.M.B c France, 30 janv

X... ont sollicité, un renvoi de la présente affaire du fait de l'absence de Mme Mireille A..., gynécoIogue pédiatrique qui a effectué un examen médical de Jade X... dont elle a restitué le contenu dans

le gendre de celle-ci ; qu'en effet, Joséphine Z... a déclaré aux enquêteurs : Clive X... était chargé de superviser les travaux, en fait il jouait le rôle du maître d'oeuvre en France ; mon gendre James

cet intermédiaire par la société Sivantex ; iI a été établi pour un dossier d'importation que la facture du fournisseur chinois comporte le même numéro et le même montant que la facture établie par Jape

Jan Andrzej Y..., 2°/ M. Oskar Bogdan Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit de Mme Elzbieta Z...

Mohamed X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à l'association Jade, dont le siège est [.

[Z] [Y], entrepreneur individuel sous la dénomination Janwer Transport [Z] [Y], 53,920 kg d'herbe de cannabis. 3. Le 24 mai 2019, M. [V] [Y] a été mis en examen des chefs précités. 4.

pénale ; "en ce que l'arrêt a annulé le jugement entrepris pour insuffisance de motifs et a condamné la société F... à une amende de 40 000 euros du chef de blessures involontaires sur la personne de Jade

du tiers, si elle était destinée à accréditer l'idée que les objets précédemment acquis, en 1988, par les époux B... avaient de la valeur, avait pu déterminer ceux-ci à acheter une nouvelle pièce en jade

la connaissance du caractère frauduleux de la soustraction commise au préjudice d'autrui ; qu'en énonçant que la mauvaise foi de Michel X... est démontrée par ses déclarations fantaisistes sur les jantes

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                         , 2°/ Mme Janie Y..., épouse A..., domiciliée [...]                            , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de

L..., domicilié [...] , 75003 Paris, pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Gannets, 11°/ à la société Jan Van Gent, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 92400 Courbevoie

Elle raconte la face cachée de James X...", M.