un fonds de commerce d'électricité, dont le siège est ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de la société civile Lambert

BIENS RURAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCON,25 JUIN 1968) D'AVOIR DECIDE, BIEN QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE EUX ET LES CULTIVATEURS LAMBERT

X... à la société Clinique Lambert (la clinique), un jugement a condamné celle-ci à lui payer une certaine somme ; qu'un arrêt du 31 mars 2000 ayant partiellement infirmé les dispositions du jugement relatives

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Plâtres Lambert, dont le siège social était anciennement

profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON ET DES ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert

pourvois n° 18-14.751 et 18-50.007, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 décembre 2017), qu'aux termes de leurs actes de naissance dressés par le bureau de l'état civil du district de Lambeth

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE M LAMBERT DE X...

ONT CEDE A LA SOCIETE LAMBERT FRERES ET COMPAGNIE LEURS DROITS INDIVIS SUR LES IMMEUBLES SUSVISES, QU'ENFIN, DAME D...

RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'APRES AVOIR VAINEMENT MIS EN DEMEURE SON CLIENT BENAYOUN DE FOURNIR LA COUVERTURE PREVUE PAR L'ARTICLE 61 DU DECRET DU 7 OCTOBRE 1890, L'AGENT DE CHANGE LAMBERT

Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Americain express Daro

pourvoi formé par Mlle Valérie X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre C), au profit de la banque Bruxelles Lambert

DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS LA COMPETENCE MATERIELLE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES ET CONDAMNE LA SOCIETE MICHEL LAMBERT

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a déclaré Philippe X... coupable de vol et l'a condamné à payer huit cents euros d'amende et huit cents euros à la société Transports Lambert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRE Lambert, société à responsabilité limitée dont le siège

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 décembre 2017), aux termes de leurs actes de naissance dressés par le bureau de l'état civil du district de Lambeth (Londres, Royaume-Uni), M... Y...

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Gallet, assurée auprès de la société AIG, a confié le transport de marchandises à un commissionnaire de transport, la société Lambert

menacé Anthony Z... de mort à plusieurs reprises s'il révélait aux gendarmes que Sonia C... lui avait donné l'argent et qu'il ne pouvait s'agir que de la somme de 40 000 francs provenant du vol de Saint-Lambert

ET LES EPOUX DE Y..., AYANT ASSIGNE LAMBERT POUR VOIR PORTER DE DEUX METRES A TROIS METRES AU MINIMUM LA LARGEUR DU CHEMIN PAR LEQUEL S'EXERCE UNE SERVITUDE DE PASSAGE GREVANT LE FONDS DE LAMBERT AU PROFIT

souscripteurs des Lloyd's de Londres, demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1°/ des établissements Lambert

arrêt rendu le 12 novembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Lucette X... épouse Y..., demeurant ..., 2 / de la Banque Bruxelles Lambert