plus la tête à accomplir ses tâches professionnelles, - Mme B..., mère d'un salarié handicapé qu'elle accompagne chaque matin sur son lieu de travail, atteste l'avoir vu en novembre et décembre en larmes

Larbi, partie civile, contre l'arrêt n°1 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 mai 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne

Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 4 août 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société des Etablissements Boedec, société anonyme dont le siège est Larmor-Plage

Larbi S., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

Michel E..., demeurant à Lardier, Saint-Sulpice-sur-risle, l'Aigle (Orne), 8 / de M.

Larbi Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association LVT Ile-de-Berder, dont le siège est Ile-de-Berder, 56790 Larmor

mesure où, selon Pierre Y..., c'est alors qu'on l'interrogeait, lors d'une émission radiodiffusée, sur " le fonctionnement sectaire " de son organisation, qu'Arlette C... aurait versé publiquement les larmes

demande de suspension du droit de visite du père, procédé à l'audition de S... le 24 septembre 1993, a noté en son procès-verbal d'audition que "S... lui avait rapporté dans un état émotionnel intense (larmes

arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société OHB Goldstar, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est 14-16, rue de Larmor

Daniel X..., demeurant Juraines la Limouzinière, 85310 La Chaize le Vicomte et actuellement "Lannic Larmor", 56680 Plouhinec, 2 / Mme Pierrette Z..., épouse X..., demeurant ..., porte 27, 53000 Laval

Larbi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Claas, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

(LARBI), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE EN DATE DU 2 SEPTEMBRE 1964, QUI A FAIT DEFENSE AU SUSNOMME DE POURSUIVRE L'EXECUTION PROVISOIRE D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE

juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LARBI

Larbi X..., demeurant 118, Sennaoua Supérieure, 43000 Mila (Algérie), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit de la Caisse

a légalement justifié sa décision en retenant souverainement que la desserte, par voiture automobile, du lot des consorts Drouet d'Aubigny était assurée sans difficultés particulières par la rue de Larmor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nelly Y..., demeurant ... de Gaulle, 56260 Larmor Plage, en cassation

Larbi X..., demeurant ... (19ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 22 mai 1992 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents de la Direction générale des impôts