Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et

Marcel, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1992 qui, pour délits douaniers a condamné le prévenu à diverses pénalités

dissimulée dans un placard du logement ainsi qu'un fusil à pompe; que placé en garde à vue, il admettait être usager de cocaïne, ce que confirmaient les analyses ultérieures, ainsi que sa concubine Marielle

un vendredi et un dimanche soir, ce qu'il avait pourtant reconnu au cours de sa garde à vue, ou affirmant que les jeux PSP qu'il avait apportés lors de sa première rencontre avec les enfants de Mme Marielle

important dans le fossé sortant de cet établissement et ont constaté qu'une aire de lavage implantée dans l'enceinte de l'usine et située à proximité du fossé venait d'être fréquentée par un ensemble routier

X... sur son «deux-roues)} rue Venizelos, les policiers de l'antenne PJ de V... avaient placé en garde à vue M.

aux motifs qu'une vérification de comptabilité diligentée par Gérald Le Z..., inspecteur des Impôts, en poste à la Direction Régionale du Contrôle Fiscal Ouest, à l'encontre de la société ACMAT, sise route

coupable d'homicide involontaire ; 1°/ alors que, la faute délibérée n'est établie que si l'obligation particulière de prudence ou de sécurité méconnue est prévue par la loi ou le règlement ; que le manuel

Manuel C..., ministre de l'intérieur, l'a dit très clairement en se déplaçant sur place donc je pense que la décision de la Commission de la Ligue est tout à fait logique », le tribunal a retenu la qualité

marche des éléments mobiles peut être commandée de manière involontaire si le levier de mise en marche du moteur est resté dans l'une des positions de marche, l'appui sur le bouton poussoir « mise en route

combustion en vol ; que l'importance de la carbonisation nécessitait une exposition à un brasier durant plusieurs dizaines de minutes, délai incompatible avec la durée du vol (le délai entre la mise en route

millions de francs sont recoupées par le prix de 3,2 millions auxquels les biens ont été adjugés dans le cadre de la liquidation, mais également par d'autres évaluations ; qu'en effet, le cabinet Roux

SA (pièce n° 21-2) ; que selon ce même document la SARL EG Prestations conditionne en coffrets des lunettes "La Forty" acquises à Hong Kong et l'Ile Maurice auprès de la société Alain X...

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