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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137231ecd58014677405a63
27 mai 1998
27 mai 1998
Marcel Y..., 2°/ Mme Monique Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv3
61372329cd58014677406361
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Pierre Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Monique Y..., épouse Huitel, demeurant ..., 3 / de Mme Jocelyne Y..., épouse Lettera, demeurant Viale Hambury n° 7, Allassio (Italie), défendeurs à la cassation
Source officielleciv1
61372384cd5801467740ad5b
31 mai 2000
31 mai 2000
Carlos Y..., 2 / Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... les Mines, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 mai 1999 par le juge d'instance délégué dans les fonctions de juge de
Source officielleciv3
61372660cd58014677425136
24 mai 2000
24 mai 2000
Louis Z..., 2 / Mme Monique, Josette X..., épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de sa mère, Mme Cinta Y...
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe314
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Bernard Y..., demeurant lieudit "La Plombière", à Génilac, Rive-de-Gier (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Monique Demuyter
Source officielleciv3
61372228cd580146773fab34
23 février 1994
23 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant ... à Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme),
Source officielleciv3
61372228cd580146773fab52
9 février 1994
9 février 1994
Armand Z..., 2 / Mme Monique A..., épouse Z..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
613722e1cd58014677402aab
28 mai 1997
28 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X...
Source officielleciv3
613722afcd580146774001c0
17 juillet 1996
17 juillet 1996
La Ferrée, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale paritaire), au profit de Mme Monique Y..., demeurant 52230 Saudron, défenderesse à la cassation
Source officielleciv3
6137239ccd5801467740c08b
4 avril 2001
4 avril 2001
Michel A..., 2 / Mme Monique C... épouse A..., demeurant ensemble "Les Rocailles" ..., en cassation de l'arrêt n° 472 rendu le 6 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00170
12 janvier 2010
12 janvier 2010
manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que le ministère public a eu la parole en dernier ; "alors que le principe selon lequel le prévenu ou son avocat doivent toujours
Source officielleciv3
61372330cd580146774069c5
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Jean-Louis C..., commerçant exploitant sous l'enseigne "Au Comte de Malesherbes", ..., 2 / de Mme Monique A..., épouse C..., exploitant sous l'enseigne "Au Comte de Malesherbes", ..., défendeurs
Source officielleciv3
61372374cd58014677409fc2
1 mars 2000
1 mars 2000
Francis Y..., 2 / Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit
Source officielleciv3
61372374cd58014677409ffe
16 février 2000
16 février 2000
formé par Mme Françoise, Hélène, Marie A..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de Mme Monique
Source officielleciv3
6137265dcd58014677424fed
16 juin 1993
16 juin 1993
section B), au profit de : 18) Mme Annick X..., demeurant Sennecy-le-Grand à Varennes-le-Grand (Saône-et-Loire), 28) Mme Claude Y..., demeurant ... à La Cabre d'Or (Bouches-du-Rhône), 38) Mme Monique
Source officielleciv3
6137222dcd580146773fad85
29 juin 1994
29 juin 1994
Michel C..., demeurant à Courtemanche (Somme), 3 ) Mme Monique, Mireille, Marie D..., épouse E... Y..., demeurant à Courtemanche (Somme), 4 ) M.
Source officielleciv3
61372226cd580146773faa67
23 février 1994
23 février 1994
André X..., 2 / Mme Monique X..., née C..., demeurant ensemble quartier les Faysses, hameau des Vignères à Cavaillon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1992 par la cour d'appel de
Source officielleciv3
613721d5cd580146773f7d99
17 février 1993
17 février 1993
Michel Z..., demeurant à Lege (Gironde) Cap Feret, ..., pris en sa qualité d'usufruitier de Mme Annie, Monique X..., épouse Z... décédée, 38) de M.
Source officielleciv3
613722a0cd580146773ff4ba
30 mai 1996
30 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00400
27 avril 2011
27 avril 2011
Michel X... en tant que gérant de la Sci L'hôtel du golf le 10 septembre 2003./ … Attendu que Mme Monique A... et M.
Source officiellePage 7 sur 38