En l'espèce, il ressort des écritures des parties et des pièces versées aux débats que, le 14 juin 2011 à Marseille, Monsieur T...

de guidage de ponton, que lors de son intervention cette société a constaté que le pieu n'était pas endommagé mais avait seulement été déplacé par l'effet de la désolidarisation de l'assise béton, et

X... avait accusé réception de cette pièce le 29 mars 2001 ; que EDF avait fait dispenser à ses agents, dont M.

en considération d'une part la violence du choc, la projection de la voiture et le fait que le motard avait une meilleure visibilité du véhicule arrêté ; il résulte cependant de l'examen des seules pièces

le code de la mutualité, les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale ou le code rural et les sociétés d'assurance régies par le code des assurances » ; qu'il résulte des pièces

qu'en déboutant Mme [O] de sa demande au titre des heures supplémentaires d'AESH, au motif que l'expert aurait retenu que « l'alimentation se fait de façon pratiquement indépendante à la condition d'un guidage

branches du premier moyen du pourvoi incident de la société Delattre-Bezons, qui sont identiques, tels qu'exposés dans les mémoires et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, d'abord, que la pièce

entièrement nouvelle et non une simple actualisation des éditions précédentes ; que la partie civile conteste ces affirmations, soutenant (sans toutefois produire la version antérieure à 1989 de ce "guide

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

de Justice à PARIS, le six mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

d'appel d'AIX-EN- PROVENCE n° 677 et 681, du 27 avril 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, faux et usage de faux, ont prononcé sur ses demandes d'annulation de pièces

[F], qui l'a approuvée à la même date ; qu'en amont de la trémie, au débouché du convoyeur horizontal, soit à hauteur de l'avaloir, se trouve une goulotte de guidage des matériaux à compresser à hauteur

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

services de police et comportant 15 clichés des deux engins accidentés, mais aussi d'autres photographies cotées D 5 et D6 faisant ressortir que l'avant de la motocyclette était intact (roue avant, guidon

de l'état d'aggravation postérieure à cette date, sans examiner, comme elle y était pourtant invitée, les attestations des Dr C... en date du 12 mai 2014 (pièce n°10), du Pr J... en date du 17 juillet

Le 10 juillet 2015, elle a été mise à pied à titre conservatoire et convoquée à un entretien préalable prévu le 22 juillet 2015.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Au cours d'un gala de boxe professionnelle organisé à [Localité 1], commune de [Localité 2], M.

A..., épouse d'une personnalité guinéenne, arrivant de Conakry par vol régulier d'Air France ; " que la Cour constate que sa première version était toute autre, puisqu'il a déclaré aux services de police