Y... expose encore que la banque, "comme pour de nombreux producteurs porcins", limitait ses risques par des cautions auxquelles elle dissimulait l'absence de faisabilité économique des exploitations alors

mineur au moment des faits, a été jugé par la sixième chambre des appels correctionnels, statuant en matière de mineurs, où ont siégé la présidente, Mme Guenot, et les conseillères, Mmes Lefeuvre et Podevin

boursouflées pouvaient résister, étant en outre observé que l'experte avait noté que plusieurs des autres cales visuellement accessibles comportaient le même défaut d'adhérence ; par ailleurs, la société Potain

du Trégoet", Saint-Peran, Plelan-Le-Grand (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Rennes (chambre paritaire), au profit de Mme marcelle X..., née Poidevin

L'élevage porcin nécessitant des compétences techniques journalières" qui doivent être impérativement assurées ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en dommages et intérêts pour licenciement

Et nous ne pouvons être d'accord. Peut-il comprendre, ce grand communicant, que les procès contre Sud Magazine ne font pas avancer le "Schilblick".

Louise épouse Y..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), ruelle du Pontin, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

des immobilisations du GAEC d'[Localité 1], dont il est adhérent et à disposition duquel les terres seront mises, et l'arrêté du 18 juillet 1996 autorisant le GAEC à exploiter un élevage porcin

Y... sur la présence d'un nombre non négligeable de chancres sur les tôles des fonds (déjà visibles en 2008) et nous pouvons imaginer que la remise en état de ces tôles aurait été effectuées à cette même

animaux considérés dans ce pays... pendant une période au moins égale à trois mois pour les animaux des espèces chevaline, asine, mulassière et bovine et à deux mois, pour les animaux des espèces porcines

les radiateurs de chauffage central ont eu lieu ; que cet ensemble de faits indique que ces agissements ont pu être favorisés par des échanges d'informations entre ces entreprises ; que nous pouvons

FIDAR 100 000 francs du 01/ 02/ 1990) ; organisation d'une filière de viande bovine de qualité dans le Cantal (subvention FIDAR 300 000 francs du 04/ 01/ 1992) ; organisation d'une filière de viande porcine

CELLE-CI, CONSTATANT DES SIGNES DE MALADIE CHEZ CES ANIMAUX, A FAIT APPEL A UN VETERINAIRE QUI, LE 27 SEPTEMBRE 1972, A CONSTATE LA MORT D'UN CERTAIN NOMBRE DE PORCELETS; QUE, LE DIAGNOSTIC DE PESTE PORCINE

Y... et Z... auxquels s'est substituée la société holding Pottier-Poncin ; que cette dernière a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 10 octobre 2006 et 11 septembre 2007 ; que soutenant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 30 JUIN 1976) QUE LA SOCIETE DE DROIT TCHECOSLOVAQUE PLZENSKY BRAZDROJ NARODNI PODNIK

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Banque nationale de Paris aux droits de laquelle est venue la société BNP Paribas (la banque) a consenti à la société Comptoir porcin

Aujourd'hui, le projet est tel qu'il vous a été transmis Vous avez le projet entre les mains, nous ne pouvons néanmoins pas présumer, demain, d'une quelconque problématique qui serait inhérente à notre

le directeur de thèse, rattaché à l'INRA, qui a pris la décision d'arrêter l'encadrement de la thèse pour « absence de maîtrise des notions fondamentales pour l'appréhension des enjeux de la filière porcine