mars 1993, articles L. 222-1, R. 228-1 et R. 228-18 du Code rural, et articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leclère, Toussaint, Portier

, pour infirmer le jugement entrepris, que la seconde déclaration préalable déposée par les époux Q... n'était pas conforme à la condition suspensive au seul motif qu'elle visait « la création d'un porche

l'employeur soulignant que le salarié, bien que dépourvu de permis de conduire, a pris le volant du camion de l'Entreprise A..., situé dans la cour d'un chantier, a fait démarrer le véhicule en direction du porche

[V] [Y] et ont saisi un véhicule Porsche lui appartenant. 3.

X..., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une

effective à l'exploitation ayant appartenu à son père, alors, selon le moyen, que deux des attestations produites établissaient que l'intéressée s'occupait des vaches laitières, des moutons.... des porcs

du comportement dangereux d'un automoboliste, remarquaient cinq minutes plus tard, le véhicule en cause stationné irrégulièrement sur le trottoir rue de la Chaussée, face à une discothèque ; que le portier

Portier ; d'une deuxième part, que la cour d'appel a violé les articles 100 du nouveau Code de procédure civile et R. 516-2 du Code du travail en attribuant l'examen du recours en révision à la 15e chambre

: Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable comme nouvelle la demande de Wanda Z... en paiement de droits d'auteur sur les ouvrages "Le Z... micro", "Le Z... micro poche

contestées au regard des articles 53 et 56 du Code de procédure pénale ; "et aux motifs adoptés que l'interpellation est intervenue la nuit, alors que l'un des deux hommes portait sa main dans la poche

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir refusé d'ordonner une nouvelle expertise, alors, qu'en retenant, pour rejeter la demande d'expertise sur le point de savoir si la transfusion d'une poche

X..., accompagné de deux amis, s'est vu refuser l'entrée du bar City rock par le portier M.

produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 17 octobre 2013, à 8h10, le corps ensanglanté du docteur B..., médecin psychiatre, était découvert sous le porche

que la desserte de l'immeuble de Mme Andrade est assurée par deux servitudes conventionnelles de passage qui s'exercent sur la parcelle cadastrée AO n° 326 et dans la cour commune, en prolongement du porche

Portier ; Mais attendu, de première part, que la cour d'appel, saisie d'une voie de recours qualifiée de "contredit-appel" n'était pas tenue de respecter le délai applicable au seul contredit ; Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porco, dont le siège est ...

(société Y... ) qui avait acheté des porcs à la société Sacopel, les a revendus à M. X... ; que la société Y... a assigné M.

sa main dans sa poche », en troisième lieu, concernant [D] [K], que M.