Ittah, Pradel, Mmes Brouzes, Philippart, conseillers référendaires, M. Grignon Dumoulin, avocat général, et M.

[U] a été engagé le 1er octobre 1989 par la société CCF, devenue la société HSBC France ; qu'occupant en dernier lieu la direction de l'agence du Prado, il a été licencié pour faute le 5 mai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SNC du Pradel, à M.

X..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société du Pradel et M.

(sa gouvernante) en cas de prédécès de la donatrice, lorsqu'elles ne pourront plus assurer cette tâche"; que, soutenant que cette obligation de ravitaillement n'avait pas été remplie, Mme X... a assigné

L... née D... en sa qualité de gérante et d'associée de la société Pradel Union : que la demanderesse, Mme K... P..., réclame la condamnation de sa mère, Mme O...

H... et appartenait ainsi aujourd'hui aux époux G..., sans avoir à rechercher, dans l'intention des parties, l'objet véritable des contrats pour soustraire en définitive de l'objet des ventes Turco-Pradeau

réservataire, en l'état d'un testament authentique du 28 juillet 2015 révoquant toutes ses dispositions de dernière volonté antérieures et instituant sa sœur, Mme [D] [A], légataire universelle et, en cas de prédécès

Qu'en l'espèce, la SCI Les Pradelles verse aux débats un courrier que lui a adressé le 5 décembre 2012, Maître T...

24 février 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Torelli, ès qualités de représentant des créanciers de la SCEA de la Prade

services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux (CRRR) ; que par arrêt avant dire droit rendu le 14 janvier 2002, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a invité Mme X... à mettre en cause l'Institution Prado

X... a été engagé le 19 octobre 1964 par la société Constructions mécaniques Pradie en qualité d'aide-technicien ; qu'il exerçait en 1997 les fonctions de directeur technique ; qu'après avoir fait l'objet

précisant que les lingettes en question étaient un produit multi-usage ; qu'en statuant par de tels motifs, alors que le courrier de l'ANSM du 21 février 2014 était relatif au statut des lingettes Prodène

X..., bénéficiaire d'un pacte de préférence que lui avait accordé Emile B..., a déposé une offre d'achat auprès du notaire chargé de la succession, la société civile professionnelle Eluard-Pradin, Gambert

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin Y... de Janvry, les observations de Me Cossa, avocat de la société Pradier-Chabot, de la SCP Rouvière et Boutet

Jean-Adolphe Z..., demeurant à Ghisonaccia (Haute-Corse), 2 / la SCEA Uvo di Pratello, dont le siège social est à Lugo X...

le pourvoi n° P 21-19.761 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2021 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Prorel

, agissant en qualité de liquidateur judiciaire, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mars 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Du Prado