Millet à La Rochette, Melun (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section A), au profit : 1 ) de la société anonyme Vycone, dont le

Roger Y..., exerçant sous l'enseigne Publirama Méditerranée publicité, demeurant 780, chemin mas Rochet, 34170 Castelnau-Le-Lez en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1997 par la cour d'appel

à rochet amenant la roue d'entraînement à tourner d'un incrément" et qu' à tout instant, l'un des bras 264a et 264b s'engage dans les parties dentées de la roue d'entraînement.

société Peter-Star Spolka Z Ograniczona Odpowiedzialnoscia, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 novembre 2014), que la société Alu Composites

X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de toutes ses demandes y compris celle relative aux frais de route sans que l'arrêt infirmatif ne comporte le moindre motif à l'appui ; Mais attendu

de rappel de salaire était recevable, la cour d'appel de renvoi a accueilli cette dernière ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Etablissements Gorlier fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen

était composée, outre d'un président, de deux assesseurs dont Mlle Béatrice Y..., juge au tribunal de grande instance du Havre, déléguée au tribunal de grande instance de Rouen par ordonnance de délégation

D..., demeurant lieudit "Les Rochettes", route de Luçon à La Roche-sur-Yon (Vendée), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Jean D..., décédé le 26 juillet 1988, 2°/ Mme Claudine

solliciter un nouveau permis avant l'expiration d'un délai de 20 mois ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 1er et L. 14 du Code de la route

Assurances, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Barbier, dont le siège social est à La Rochette

Carry-le-Rouet, défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Jean, demeurant à Sanary-sur-Mer (Var) Quartier Sainte-Trinité ; 30°) Monsieur Alain H... demeurant à Carry Le Rouet (Bouches-du-Rhône) ... ; 31°) Monsieur Francis H... demeurant à Saint-Tropez (

X..., maire de la commune de [...], avait donné des instructions pour ce faire et avait réitéré ce comportement jusqu'au mois de mai 2013, le juge d'instruction a été saisi des nouveaux faits, y compris

Daniel XQ..., ... à Roquettes (Haute-Garonne), 17°/ de Mme Christine XR..., ... (Haute-Garonne), 18°/ de M. Christian XS..., élisant domicile chez Me XU..., ...

[J] [G], gérant de ladite société, ont été poursuivis du chef susvisé, infraction commise le 12 octobre 2018. 3.

Alain Y...avait tenu compte puisque la voilure avait été réduite ; qu'en effet, M.

, 16°/ le syndicat des copropriétaires du [...], tous trois représentés par leur syndic la société Foncia Manago, dont le siège est [...], 17°/ le syndicat des copropriétaires de la Résidence le Rouget