stipulations claires et précises de ce courrier que la société Nordex avait seulement reconnu l'existence d'un "problème affectant potentiellement le pied de pale d'une population limitée de pales de rotor

de la pluie et sollicitant un rapide transfert de celui-ci sur le site, avait contribué à stopper sa corrosion " d'où il résultait que le séjour prolongé du rotor sur les quais du port de Bombay avait

Du X..., au service de la société Ferodo, devenue Valéo thermique habitacle, depuis le 16 mars 1970 en qualité d'ingénieur, responsable de l'établissement de Nogent-le-Rotrou depuis le 1er mars 1986, élu

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Vincent Gosme, dont le siège social est rue du Theil à Nogent-le-Rotrou

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Philips EGP, venant aux droits de la société anonyme Radiotechnique industrielle et commerciale (RTIC), dont le siège est à Nogent-Le-Rotrou

PENALE, QU'EN L'ESPECE LA DEMANDERESSE SOULIGNAIT DANS SES CONCLUSIONS D'APPEL DELAISSEES, QU'IL RESULTE DES LETTRES QUI LUI ONT ETE ADRESSEES PAR LA COMPAGNIE DES METAUX PRECIEUX ET PAR LA SOCIETE ROTO-DIESEL

2005, publié à la conservation des hypothèques le 20 avril 2005, il a fait donation à son épouse séparée de biens, de la moitié indivise en nue propriété d'une maison d'habitation située à Nogent le Rotrou

d'instance d'Alençon ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou

Saint-Cyr, épouse Des Rotours, demeurant ..., 2 / M. Gérard de X... Saint-Cyr, demeurant 4, villa Eugène Manuel, 75116 Paris, 3 / Mme Monique de X...

l'arrêt de la turbine peu avant la chute de l'appareil ; que cette méconnaissance d'une manoeuvre salvatrice peut se comprendre au demeurant au vu des conclusions des experts qui indiquent que les rotors

Michel Y..., demeurant lieudit U Rotone, 20235 Castello di Rostino, 2 / de Z...

cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre B), au profit de la société Moras Affichage, anciennement dénommée société Odip, dont le siège est à Nogent-le-Rotrou

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia Y..., demeurant ... à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), en cassation

d'Ouvéa, dont le siège social est ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 2 / Mme Linda Z..., veuve de Jean B..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 3 / Mme Laurence Y..., demeurant ... à Nogent-le-Rotrou

, en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1991 par le tribunal de grande instance de Bobigny (1ère chambre civile), au profit de : 1 ) la société Moras affichage, dont le siège est ... le Rotrou

Samuel Y..., tous les sept domiciliés 98825 Apataki Tuamotu, 8 / de l'association Ta'atira'a Paruru Te Roto A...

établi que, dans le cadre de son contrat d'entretien et de maintenance de l'appareil conclu avec Hélimage, la société Héli union avait procédé à la substitution de certaines pièces d'origine du moyeu de rotor

la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit de la société Moras affichage, venant aux droits de la société Odip, société à responsabilité limitée dont le siège est ... à Nogent-le-Rotrou