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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200338
6 mars 2008
6 mars 2008
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les consorts X..., se plaignant de dommages résultant de la présence de ruches
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201556
19 novembre 2015
19 novembre 2015
indiqué ci-dessus, que l'emploi de madame X... lui procurait avant la chute dont elle a été victime, un salaire net mensuel de 1. 255, 06 ¿ sur l'année 2007 ; la formation professionnelle suivie à la Ruche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00139
10 janvier 2019
10 janvier 2019
tribunal de grande instance de Paris, transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 11 octobre 2018, dans l'instance mettant en cause : D'une part, Mme Ruth
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd0b
17 mai 1989
17 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ruth Y..., demeurant 9, Boucle Jules X..., à Thionville (Moselle), en
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c95a
26 juin 1995
26 juin 1995
avec sursis et à une amende de 100 000 francs ; " aux motifs que depuis quelques années précédant celle de la commission des faits (1988) tous les professionnels... considéraient que la société La Ruche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11319
20 décembre 2017
20 décembre 2017
; que d'ailleurs, la société de production envisage le montage dès le 16 avril 2012 avant le voyage à Doha (A10) puis le 05 mai 2012 après celui-ci (D7) et se préoccupe rapidement de récupérer les rushes
Source officielleciv3
60794ba39ba5988459c438ae
17 juin 1987
17 juin 1987
Sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil, Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 17 juillet 1985), que les consorts X... ont donné à bail des locaux commerciaux à la société La Ruche
Source officiellecomm
61372477cd58014677415bb6
23 mai 2006
23 mai 2006
X..., comme liquidateur amiable de la société anonyme coopérative à capital variable La Ruche, intervenue lors de l'assemblée générale tenue le 6 avril 1992, l'arrêt retient que le liquidateur, désigné
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c405
10 mai 2001
10 mai 2001
André X..., demeurant ..., 2 / Mme Yvette X..., demeurant ..., 3 / le Centre d'animation des Ruches de l'Ouest, dont le siège est ..., 4 / le SCEA Scardo, dont le siège est ..., LA COUR, en
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59bde
22 février 2000
22 février 2000
3 et 8 décembre 1987 devant le tribunal de grande instance d'Amiens, la Chambre syndicale des pharmaciens de la Somme a demandé à ce qu'il soit interdit aux sociétés Continent hypermarchés, SACO, La Ruche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101049
24 septembre 2014
24 septembre 2014
B..., de Mme Ruth C... D... Ruth C... et de la société Wendy et Emery E...
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b6a2
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Philippe X..., demeurant 6/62, square de la République, 59410 Anzin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société La Ruche
Source officielleciv3
613723c1cd5801467740dbcd
4 décembre 2001
4 décembre 2001
paiement tardif et irrégulier des fermages n'était justifié par l'envoi d'aucune mise en demeure, que rien n'établissait qu'un loyer ou une indemnité quelconque eût été versé par le propriétaire des ruches
Source officiellesoc
6079b1509ba5988459c518e9
15 novembre 1989
15 novembre 1989
X... a été engagé le 2 octobre 1981 en qualité de gérant non salarié d'une succursale de maison d'alimentation de détail pour le compte de la société La Ruche méridionale ; que cette dernière a résilié
Source officielleciv1
6137236ccd5801467740997a
11 mai 2000
11 mai 2000
boulevard Chevalier Sainte-Marthe, 97200 Fort-de-France, 3 / de Mme Liliane Momus, demeurant Morne des Pères, Lotissement Brianto, 97228 Sainte-Luce, 4 / de Mme Ghislaine Bacoul, demeurant Foyer La Ruche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110673
12 octobre 2022
12 octobre 2022
conformément aux règles de droit qui lui sont applicables, doit préciser le fondement juridique de sa décision ; qu'en se bornant à affirmer « que l'expert a relevé que [S] [H] a des bovins et des ruches
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe608
18 octobre 1995
18 octobre 1995
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale, en vue de la rectification de l'arrêt n 2992, rendu le 28 juin 1995, dans l'affaire n W 94-40.461 opposant la société Ruche
Source officielleciv1
être dirigée contre ce dernier et nonc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2013:C100197
19 février 2013
19 février 2013
pris le 30 septembre 2000 par son cameraman D... puis avait, à son audience du 14 novembre 2007, visionné les rushes transmis et avait eu connaissance d'un rapport balistique de Monsieur E..., Expert
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y
61372527cd5801467741b689
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Arnaud de CHAISEMARTIN et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : RUTH
Source officielleciv1
607943659ba5988459c4231d
4 mai 1977
4 mai 1977
A RECONNU, DANS SES ECRITURES DE PREMIERE INSTANCE, "ETRE DETENTEUR D'UN CERTAIN NOMBRE DE RUCHES", IL N'A JAMAIS, NI DEVANT LE TRIBUNAL NI DEVANT LA COUR D'APPEL, SOUTENU QU'IL EXERCAIT DE CE FAIT UNE
Source officiellePage 7 sur 11
AHREND, Ruth, PERRIN COCON
28/07/2026
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LEBRUN, Ruth, Stecie
28/07/2026
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LONGANGE BOLA, Ruth
26/07/2026
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DR RUTH KOSKAS
24/07/2026
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SELARL DE CARDIOLOGUES RUTHENOIS
22/07/2026
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