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en prévoyance et produit en ce sens un document intitulé « tournoi 2005 », un autre, relatif également à un tournoi 2005 et comportant la précision « Atteindre le Graal et entrer dans la légende » ainsi

Z..., engagé par la société Rep international le 28 janvier 1974 en qualité d'ouvrier spécialisé, et occupant en dernier lieu un poste de tourneur, a été licencié pour motif économique le 29 juin 2009

[K] salarié de ce même service ; - des articles de presse concernant le tournage de l'émission.

[D] avait "sélectionné l'équipe de tournage, le choix des matériels nécessaires, les différents techniciens participant à ce tournage" et avait relevé qu'il avait eu un rôle de conseil sur les prises de

supplémentaires; Madame Y... fait valoir que ce contrat ne pouvait être rompu que pour faute grave ou survenance d'un cas de force majeure, qu'elle n'a effectué que deux jours de tournage après lesquels

Transports Calberson, a été licencié pour faute grave par lettre du 10 juin 1985, à la suite de l'altercation l'ayant opposé au responsable de la délégation niçoise, au cours du repas de clôture d'un tournoi

Marcel Z..., 2°/ Mme Alice X... épouse Z..., demeurant ensemble à Tournon (Ardèche), quartier Marcoux, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D/89-42.679 et n E/89-42.680 formés par la Nouvelle Société tournonaise de chaussures, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Tournon

ETE ETABLI QUE CELUI QUI EN EST ATTEINT A ETE EXPOSE DE FACON HABITUELLE AU COURS DE SON TRAVAIL A L'ACTION DES AGENTS NOCIFS ; ATTENDU QUE DAME Y..., OUVRIERE SPECIALISEE A LA SOCIETE DE MOULAGE DE TOURNUS

C... a confirmé à un policier du commissariat de Saint-Malo qu'il avait bien lui-même tourné le volant du véhicule, tout en étant en état d'ivresse lors de l'accident, et qu'il ne démontre ni que la route

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; Attendu qu'en août 1985, un chauffeur de Tournaux, Philippe Z..., qui avait reçu mission de charger un stock de marchandises, s'est rendu à l'entrepôt avec un ensemble composé d'un camion et d'une

intimait l'ordre de quitter son corps, de le désenvoûter et la séquestrait pendant trois heures, après avoir retiré la clé de la porte, alternant propos incohérents, menaces à l'aide d'un couteau et d'un tourne-broche

par l'inculpée, la chambre d'accusation, après avoir rappelé les faits, énonce "que la détention apparaît comme l'unique moyen de conserver preuves ou indices matériels et d'empêcher des pressions toujours

de restitution de la somme de 50 000 euros, alors « que la réticence volontaire d'une partie portant sur une information qu'elle savait déterminante pour son cocontractant constitue un dol et rend toujours

alors qu'ils ne démontrent pas que les vendeurs ont renoncé à la vente, ou en ont modifié les conditions et qu'il résulte au contraire d'un courriel du notaire du 20 juin 2018 que ceux-ci étaient toujours