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309 résultats pour « Walthers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721e9cd580146773f8abe

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Walter Z..., 3 / de Mme Z..., née Helga A..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi un moyen unique de cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10363

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Maître H..., avocat au sein de la SELARL COJEF aux droits de laquelle vient la SELARL Walter et Garance, a été le rédacteur de cet acte de cession.

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fff6e

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Walther Y..., 6°/ M. D... Hiro, 7°/ M. E... Hiro, 8°/ M. X... Hiro, 9°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9b3

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Charles Walter Y..., demeurant Faaa PK 6,500, Polynésie-Française, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1993 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit de Mme Heimata H...

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216b3

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1997, qui, pour défaut de déclaration de transfert de capitaux, l'a condamné à une amende douanière et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01198

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Walter Spa (la société X...) entretenait des relations commerciales régulières avec la société Siela qui a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 9 juillet 2002, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00024

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bertolini Walter Spa (la société Bertolini) entretenait des relations commerciales

Source officielle
CC

comm

613720a2cd580146773ecc0b

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société LKW WALTER INTERNATIONALE TRANSPORT ORGANISATION, société de transports internationaux

Source officielle
CC

civ2

613721aecd580146773f5feb

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Walter XY..., demeurant 36, Längelsstrasse, à Schweigen (Allemagne), 4°) de M. Wolfgang XC..., demeurant ... (Bas-Rhin), 5°) de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300354

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

MOTIFS QU'il ressort des pièces versées aux débats que l'immeuble a été administré entre 2003 et 2007 successivement par le cabinet GERANCIA IFITELLIER, IFI MONCEAU puis, aujourd'hui par la société WALCH

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00449

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

adressant des remontrances dévalorisantes, voire des insultes, quelques fois même devant les clients ; que cependant, seul Monsieur Z... précise que cette attitude était également subie par Monsieur Walter

Source officielle
CC

comm

613721adcd580146773f5fae

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

Walter Y..., agissant tant en qualité de président de l'association Schiller International University, ..., qu'en son nom personnel, en cassation d'une ordonnance rendue le 23 avril 1986 par le président

Source officielle
CC

comm

6137218dcd580146773f4b9d

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Walter B..., demeurant ... (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1988 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de : 1°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200243

Cassation

21 janvier 2010

21 janvier 2010

WALTER soit due à une prétendue faute inexcusable de son employeur la STE TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION et débouté Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

613723e3cd5801467740f7bb

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

Walther Pierre D..., demeurant La Reynarde D, ..., 5 / de M. Gilbert A..., demeurant ..., 6 / de M. Jean I..., demeurant ..., 7 / de Mme Irène L...

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc5b

Cassation

22 février 1977

22 février 1977

(WALTER), 2° Y...

Source officielle
CC

comm

613722e4cd58014677402d3a

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

Walter Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Paulette Y... née Z..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613723e2cd5801467740f706

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Werner X... a déposé plainte en Suisse contre son ex-amie pour abus de confiance ; qu'il est décédé le 18 avril 1994 ; que son frère Walter a assigné Mme Z... en paiement des sommes détournées ; Sur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100442

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer ou observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que la société K Walsh

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d641

Cassation

17 septembre 1997

17 septembre 1997

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WALSH B..., dit "Flash", contre l'arrêt de la cour d'assises de la GUADELOUPE, du 30 janvier 1997, qui, pour assassinats, l'a condamné à 27 ans de réclusion

Source officielle

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