vélux » situées à gauche du coin cuisine du 6ème étage et à l'entrée de ladite pièce et la fermeture complète du plafond ; le constat opéré sur le toit permet de constater la présence de plaques de zinc

erreurs en ce qui concerne notamment le calcul de la pente des pans de charpente, la solidité des jonctions de chevrons, l'assise des pannes ventrières sur les arbalétriers, les jonctions des dalles en zinc

Abdelkader Y..., demeurant ... et Guérin, 93600 Aulnay-sous-Bois, II - Sur le pourvoi n° Q 93-44.982 formé par Mme Zina X..., demeurant ..., en cassation du même arrêt rendu le 15 mars 1993 par la

Ziad Shaath, demeurant 95, Houtat Sudair road, Hay As-Sulymania, Riyadh (Arabie Saoudite), 5 / la société Falcon cement trading company limited, dont le siège est PO box 7117, 1, Millars court, Nassau

Ziad Shaath, demeurant 95, Houtat Sudair, Road Hay As-Sulymania Riyadh (Arabie Saoudite), 5 / de la société Falcon X... trading company limited, dont le siège est PO Box 7117 1 Millars Court Nassau

retenu, de même que le raccordement à la grille de clôture pour 1.132,02 €, que l'entreprise Gout ne conteste pas s'être pendant le chantier engagée à prendre à sa charge ; qu'en revanche, l'habillage en zinc

, il ressort du rapport d'expertise qu'ils consistent en une réalisation non conforme des seuils béton, appuis et rejingots des menuiseries en rez de chaussée, d'une insuffisance de pente de l'appui zinc

Attendu qu'ayant relevé que le dégât des eaux provenant, d'une part, de la non-conformité de l'installation d'évacuation des eaux aux normes en vigueur, d'autre part, de l'obstruction d'un chéneau en zinc

civile ; Mais attendu, d'une part, que la cour d'appel a constaté que dans l'atelier où sont effectués en permanence des travaux de soudure, en particulier sur acier revêtu d'un traitement à base de zinc

BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE PORTIER DIEHLY FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, TOUT EN ADMETTANT QUE OURAHMOUNE AVAIT COMMIS UNE FAUTE EN PARTICIPANT AU DETOURNEMENT DE 50 KILOGRAMMES DE ZINC

la SOMIVAL, entachant ainsi son arrêt d'un défaut de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil " ; Mais attendu que le maître de l'ouvrage ayant soutenu que les malfaçons des rives en zinc

Y..., salarié de la Société Nouvelle des Métaux (SNM) qui surveillait une opération de distillation de zinc, a été grièvement brûlé par des projections de métal en fusion, à la suite d'une explosion survenue

Zine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1989 par le conseil de prud'hommes de Voiron (section industrie), au profit de M.

cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Rallye, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société P'tit Zinc

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Ingenierie concept Réunion, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Smg & zinc

vitamine J présentée comme agissant contre l'accumulation de graisse, la vitamine M présentée comme combattant le vieillissement des cellules, la vitamine F présentée comme aidant contre l'insomnie, le zinc

cour, l'arrêt attaqué a violé l'article 3 du décret du 30 septembre 1978 (sic)" ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a relevé l'entretien défectueux de l'immeuble en constatant que les bandeaux de zinc

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, Trimont, qui avait fait refaire à neuf la toiture en zinc de son immeuble