Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, que la société

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 décembre 2018 Cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 1186 F-D Pourvoi n° K 17-22.341 R É P U

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

, l'instance a été reprise par Mme Andrée C..., veuve A..., légataire universelle de l'adoptante ; que l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation, a révoqué l'adoption tant sur la demande de

Y... et à Mme D... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé

Claude X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

est déterminée par le dispositif de l'arrêt qui la prononce ; que, dans l'arrêt du 27 novembre 2013, la Cour de cassation a cassé et annulé l'arrêt rendu le 15 mars 2012 par la cour d&apos

Y..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Pomona Episaveurs, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Yves Saint Laurent parfums, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation(Soc, 27 février 2002 pourvoi n° 00-40.750

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi de cassation (Chambre commerciale, économique et financière, 30 juin 1998,

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que, le 26 avril 1984, la Société nantaise de galvanisation

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation,

CGA COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 septembre 2017 Cassation Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 1214 F-D Pourvoi n° R 16-16.776 R É P U B L I Q U

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Heckett Multiserv France, société anonyme, venant aux droits de la société

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 30 avril 2014, pourvoi n° 13-15.517), qu'estimant

P... du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, rendus sur renvoi après cassation (1re Civ., 7 mars 2006, pourvoi n° 03-17.648), que, suivant acte authentique du 21 décembre

..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 novembre 1997, où étaient

MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 mars 2016 Cassation partielle partiellement sans renvoi M.