que Camille Claudel est l'auteur d'une oeuvre sculpturale, créée en 1902, intitulée " La Vague " et représentant, sur un socle en marbre, une vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses

A... précisait que "la pièce, en possession de Mme PARIS est une oeuvre unique en pierre d'onyx avec trois baigneuses en bronze vendue au Musée Rodin" et que cette dernière avait réalisé un moule de cette

en mer par un canot à moteur conduit par Z..., à qui Philippe X..., pompier professionnel, avait confié la manoeuvre du bateau, et qui, comme lui, avait reçu mission de surveiller les personnes se baignant

s'agissant des oeuvres répertoriées MNR 580, 650 et 878, alors : « 1°/ que la propriété se prouve par tout moyen ; que le tribunal judiciaire a constaté, d'une part, que l'oeuvre "Les grandes baigneuses

la cour d'appel de Paris (8e chambre civile section D), au profit : 1 / de Mme Monique D... épouse Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Yvonne A... épouse X..., demeurant : Magny Lambert 21450 Baigneux-les-Juifs

X... faisait peser sur ses filles encore très jeunes, notamment en exigeant le port du " voile islamique " et le respect de l'interdiction de se baigner dans des piscines publiques, et sur l'absence de

... est l'auteur d'une oeuvre sculpturale, créée en 1897, intitulé "La Vague", représentant, sur socle de marbre, une vague gigantesque en onix et sa volute d'écume surplombant une ronde de trois baigneuses

QU'AUCUNE MESURE DE PRECAUTION N'AURAIT PERMIS D'EVITER, AUCUNE FAUTE NE POUVAIT, DE CE SEUL FAIT, ETRE IMPUTEE A L'UNION SPORTIVE DE NANTUA QUI N'EST TENUE QUE D'UNE OBLIGATION DE MOYENS A L'EGARD DES BAIGNEURS

Gérard X..., demeurant 46270 Bagnac-sur-Cèle, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 2000 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre civile), au profit de la société Gipac, société anonyme dont le

contradictions entre l'affirmation qu'il a pu monter dans le clocher "sans trop de difficultés" et celle selon laquelle il est monté à tâtons ; que ces déclarations permettent de constater que la lumière baignant

dirigeant par les enquêteurs, au cours de laquelle il avait précisé que le catamaran était amarré à un bloc de 14 tonnes se trouvant face à la salle Riviera, juste à l'extérieur du balisage de la zone de baignade

compte-rendu du conseil de la CAVAM du 25 juin 2014, sur l'exploitation complète de l'équipement comprenant l'accueil des usagers (tout public, scolaires, sportifs et associatifs) , surveillance des baignades

destinés à l'Irak ; que des acomptes successifs sur le prix ont été versés par la société SEP, en échange d'une garantie de restitution à première demande émise à son profit par la Rafidain Bank de Bagdad

Y... a remis à la Banque populaire de Bourgogne des chèques de voyage établis par la Rafidain Bank de Bagdad ; que, son compte n'ayant pas été crédité du montant de ces chèques et ceux-ci ne lui ayant

X... porte-parole d'un mouvement politique d'extrême droite dont l'image est connue et publiée, en légende de la photographie d'un tiers qui se baigne et dont le geste évoque un salut nazi, sans qu'un

Denis X..., demeurant Croix-de-Pierre (Lot) Bagnac-sur-Célé, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Marie Louise X..., épouse Z..., demeurant ensemble à Bagnac-sur-Cele (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1990 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de : 1°/ la Caisse

S'EST BAIGNE DANS LA PISCINE DE L'ETANG DE SATHENAY, GEREE PAR SCHALL; QUE LA PERSONNE, QUI AVAIT ACCOMPAGNE X..., NE LE VOYANT PAS REVENIR ALERTA MASSON, LE MAITRE Y..., QUI DECOUVRIT AU FOND DE LA