André Z... en plusieurs fois, faute de pouvoir lui rendre les pièces ; que selon André Z..., il n'a jamais remis de pièces d'or à Armand X..., mais il lui avait payé d'avance pour 108 000 francs un bijou

fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bagnères de Bigore, greffe de Lannemezan, 3 février 1995) de l'avoir débouté de sa demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Bizous

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Bijouterie Marhaba.

Joaillerie au paiement des droits éludés sur les bijoux importés sans déclaration par Jean-Pierre Y..., alors qu'elle constatait " qu'aucune irrégularité n'est démontrée à l'égard des souscriptions par

privé sa décision de toute base légale ; "et aux motifs que Sarkis X... nie les faits qui lui sont reprochés, qu'il admet cependant avoir mis la main sur la cuisse de la victime et lui avoir fait un "bisou

qui y figurent et sont antérieures à la date de créations des bijoux revendiqués, soit au mois de juin 2009, que différents types de bijoux combinant une ou plusieurs chaînes en métal avec des fils tressés

affirmativement aux questions n° 1 et 2 ainsi libellées : " Première question : " l'accusé Detlef X... estil coupable d'avoir à Toulon, département du Var, le 29 janvier 1987 frauduleusement soustrait des bijoux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme cannoise Azur Bijoux, dont le

remplaçait pas des traites impayées mais devait servir à compléter le paiement effectué à l'aide de ces traites ; que cette dernière version apparaît douteuse puisqu'alors Marie-Paulette Y... aurait payé un bijou

Vu le mémoire produit ; Sur les faits et la procédure ; Attendu que François X... a porté plainte en janvier 1984 contre son frère Sauveur Antioco auquel il reprochait le vol d'une mallette de bijoux

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 24 juin 2021), le 22 février 2017, Mme [W], responsable d'un magasin de bijoux en perles de Tahiti, de sa fabrication, a assigné M.

Alain, mis hors de cause la société Tissus-Bijoux qu'il dirigeait, poursuivis pour détention sans justification d'origine de marchandises spécialement désignées et débouté l'Administration de ses demandes

doit décrire le bijou et par conséquent indiquer le poids en carats de tous les gemmes qu'il comporte ; qu'en donnant cette interprétation, l'administration des Douanes ajoute au texte une exigence qu'il

, en faisait valoir que les services de la garantie n'avaient pas constaté que ces bijoux figurant sur des bons de livraison de la bijouterie Gilbert et non inscrits sur le livre de police, avaient été

à bord de son véhicule, donnant des rendez-vous aux péages autoroutiers (témoignage de Jean-Claude Z... du 11 décembre 2000), qu'il était incapable de justifier de la provenance des bijoux présentés,

Y... fait enfin grief à l'arrêt attaqué d'avoir qualifié de biens propres à Mme A... les bijoux acquis pendant le mariage, alors, selon le moyen, 1 ) que les bijoux n'étant pas des biens ou des droits

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2019), la société Saga a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation de bijoux en métaux précieux, se fournissant en matières

Thierry X... prétend être l'auteur de dessins qui ont parfois servi à la réalisation de bijoux par le groupe VCA, bijoux qui seraient des contrefaçons de ses dessins.