légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... à 1 franc de dommages-intérêts et à 500 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale au profit de la Fédération française de cyclisme

A HEURTE ET BLESSE LE CYCLISTE M Y..., LEQUEL, ARRIVANT D'UNE VOIE SITUEE A LA GAUCHE DE L'AUTOMOBILE, DESIRAIT EMPRUNTER LA MEME DIRECTION QUE CELLE-CI ; QUE M Y... A ASSIGNE M X...

que Jean-Luc X... pour se disculper, fait valoir, de façon, d'ailleurs incohérente, d'une part, que l'incendie s'est propagé très rapidement et a pu être allumé après 12 heures 45 par un mystérieux cycliste

AGGLOMERATION, LORSQU'IL APERCUT A PEU DE DISTANCE DAME Y..., CIRCULANT A BICYCLETTE DANS LE MEME SENS QUE LUI ; QU'IL FREINA BRUTALEMENT ET DEPORTA SON VEHICULE SUR LA GAUCHE POUR DEPASSER LA CYCLISTE

X..., qui circulait sur une voie prioritaire bidirectionnelle protégée par un signal "stop", a heurté et mortellement blessé un cycliste, M. A..., qui, en même temps qu'un tracteur conduit par M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2010), que Mme X..., alors qu'elle circulait à rollers, a été heurtée par un cycliste

Louis, demeurant 115, Le Château à la Duchère, 2°/ de l'Etoile Cycliste DUQUESNE, société gérée par le ministère des Sports sous le n° 14877, dont le siège est ..., 3°/ de la compagnie LLOYD CONTINENTAL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le club Cycliste de Villeneuve-Saint-Germain, pris en la personne de M

loyer correspondant à des locaux, en opposant que le besoin, s'il se présentait chaque année, ne durait que six mois de celle-ci, ce qui suffisait pourtant à caractériser un besoin permanent, quoique cyclique

, DONT LA VOITURE STATIONNAIT SUR LE COTE DROIT DE LA CHAUSSEE PAR RAPPORT A LA DIRECTION SUIVIE PAR LA VICTIME, EFFECTUAIT UNE MARCHE ARRIERE TRES LENTE POUR REPARTIR, LORSQU'IL APERCUT PLUSIEURS CYCLISTES

C..., au cours du dépassement d'un groupe de cyclistes, a heurté une camionnette des Postes et télécommunications (PTT), conduite par M.

produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme sur l'action publique que la société du " Tour de France ", qui organise la compétition cycliste

X... comportait une copie de la réclamation écrite de la cycliste auprès des services de la société TVO, dont les termes étaient identiques à ceux de la main courante litigieuse, et que le contenu de cette

TITRE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR RETENU UNE PART DE RESPONSABILITE A LA CHARGE DU CYCLOMOTORISTE, AU MOTIF QUE CELUI-CI AURAIT DU CEDER LE PASSAGE AU CYCLISTE

ARTICLES 319 DU CODE PENAL ET 1382 DU CODE CIVIL, ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE LA COUR, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LE CYCLISTE

tribunal aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article R 4 du Code de la route et de l'article 1382 du Code civil, en se bornant à relever, sans dénier la circulation à gauche de la cycliste

X..., cycliste, puis motocycliste, au service de la société Nouvelles Messageries de la presse parisienne (les NMPP) depuis 1959, a été engagé en 1966 par la société du PMU tout en conservant son emploi

VENAIT DE FRANCHIR UN DOS D'ANE QUAND IL A VU DEVANT LUI DEUX CYCLISTES QUI ROULAIENT DE FRONT ; QUE DES VOITURES ARRIVANT EN SENS INVERSE, IL N'A PU LES DEPASSER ; QU'IL A FREINE SUR UNE DISTANCE