ne peuvent être le fruit de son imagination, caractérisée par une modification brutale et radicale de son comportement observée en famille et à l'école associée à des comportements à connotation sexuelle

le pourvoi formé par : - REMY X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 28 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux et usage, a confirmé

THIRIEZ, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NOUVELLE

éléments produits devant eux et ne peuvent se contenter de confirmer purement et simplement la décision entreprise ; qu'en se bornant à confirmer, sans aucune motivation propre, le jugement en ce qu'il

Y... et Mme Z..., Mme A... et la société civile d'habitation Résidence Patch (les consorts Y...) l'ont assigné devant le tribunal de première instance de Nouméa en responsabilité et dommages-intérêts pour

qui décide d'écarter des débats les pièces 15 à 25 et les conclusions déposées le 2 mars 1999, se devait de préciser sur quelles pièces elle entendait se fonder pour juger que le modèle n'était ni nouveau

X... a interjeté appel de cette ordonnance qui a été confirmée et a formé une demande reconventionnelle en divorce ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé le divorce aux torts partagés

X... ayant relevé appel, la cour d'appel a ordonné une nouvelle expertise et ensuite un complément d'expertise ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de les

Halden" et a énoncé que "certains éléments matériels avaient pu apparaître suspects et constituer autant d'éléments à charge de nature à conforter la thèse de Daniel B...

de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus des biens et des pouvoirs d'une société, complicité et recel, a confirmé

Y... ne produit aucun élément de nature à laisser supposer l'existence d'une discrimination » la cour d'appel, qui a dénaturé par omission les éléments de fait produits par le salarié pour permettre de

François, Jean Y..., demeurant tous deux à Angon, Veyrier-du-Lac, Talloires (Haute-Savoie), défendeurs à la cassation ; Les consorts Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 mars 1994, un

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat des consorts B... et de M.

violé les articles 1719,2 et 1747 du Code civil ; 2 / que Mme Y... soutenait, dans ses conclusions d'appel, que la mise en place par la société Electricité 31 d'une installation électrique non-conforme

unique de cassation, pris de la violation des articles L. 213-3, L. 213-4, L 216-1, L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-8 du Code de la consommation, 1, 2 et 6 de la loi du 16 juillet 1984, 121-3 et 131-10 du nouveau

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Maxime X... coupable du délit de soumission de personnes vulnérables à des conditions de travail indignes ; "aux motifs que, "le comportement

Vincent, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 10 février 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte du chef de faux témoignage, a confirmé

Y... ont recherché la responsabilité des praticiens ainsi que celle de la clinique ; qu'après trois expertises successivement ordonnées, l'arrêt attaqué (Paris, 13 mars 1992) a débouté les consorts Y.

de nouveau ; que le magistrat instructeur a manifestement souhaité avant d'entendre à nouveau le mis en examen être en possession du rapport d'expertise et en prendre connaissance de sorte et que compte

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de SCP Bouzidi, avocat des consorts X..., de la SCP Peignot et