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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301239
30 octobre 2013
d'électroménager ¿petits et gros¿ les produits de lecture de projection ou de support d'image et/ou de film, les appareils hi-fi de sonorisation et leurs supports attachés ¿DVD et CD enregistrés¿ les
civ1
6137222acd580146773fac0f
9 mars 1994
XY..., Petit, de Mme XW..., de MM. Jean-Marc R..., Faille, Sureau, XG..., de Mme XE..., de M. XU..., de Mmes XZ..., XX..., de MM.
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01431
21 novembre 2023
appareil conçu par deux jeunes ingénieurs devait révolutionner l'aviation légère.
ECLI:FR:CCASS:2020:C100772
9 décembre 2020
il est cependant reproduit au verso du bon de commande, après les conditions générales de vente, les dispositions des articles L. 121-23 à L.121-24 du code de la consommation, dans des caractères de petite
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00844
13 avril 2010
n'est d'ailleurs pas précisé étant rappelé qu'il s'agit d'une petite entreprise au sein de laquelle les "réunions professionnelles" sont nécessairement limitées voire ponctuelles ; s'agissant du goûter
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00883
7 mai 2014
De plus, le dépôt de CLERMONT-FERRAND est le plus petit des six entrepôts gérés par SDO Il ne dispose pas de quai de déchargement et son implantation sur un petit terrain ne permet pas d'en envisager la
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00885
ECLI:FR:CCASS:2012:C301445
27 novembre 2012
. ; que cette petite surface de terrain sert de voie de circulation pour les automobiles venant se servir en carburant sur la propriété Y... ; qu'après expertise, Mlle Françoise Y... et M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10192
10 février 2021
du contrat de travail par l'employeur ; AUX MOTIFS QU'en application de l'article L. 1152-1 du code du travail, aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet
ECLI:FR:CCASS:2022:C300825
30 novembre 2022
Aumelas Clitourps, 4°/ la société du Parc Eolien de la Pierre, 5°/ la société du Parc Eolien du Nipleau, 6°/ la société du Parc Eolien des Trois Frères, 7°/ la société du Parc Eolien de la Petite
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03188
16 juin 2015
de preuve objectif, contrairement aux faits de violences qui auraient été en partie commis en présence d'une enfant du couple et aux faits de menaces qui auraient notamment été commis à l'aide d'un appareil
ECLI:FR:CCASS:2012:C300741
5 juin 2012
Dans son rapport du 17 septembre 2008 l'expert judiciaire a constaté que le plancher du 2ème étage était l'objet d'attaques d'insectes xylophages.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01405
19 septembre 2013
à quelle date et joindre l'attestation mentionnant l'attestation en cas de rebut ou de reprise par un fournisseur, - modifier les tarifs selon les prescriptions du mandant pour les chambres et les petits
édure suiviec/Daniel Y
61372635cd58014677423cb7
5 février 2003
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT
ECLI:FR:CCASS:2018:C110561
3 octobre 2018
qu'en l'espèce, Mme X..., acquéreur, faisait valoir que l'implantation du volet par la société PPD, vendeur installateur, rendait, lorsque le volet était enroulé et qu'une personne se trouvait dans le petit
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00539
1 mars 2017
et de la combustion ......... .J'ai voulu prendre l'appareil photographique de l'unité, mais il ne fonctionnait pas comme souvent.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00092
21 janvier 2014
SA ; que cette dernière a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la nouvelle société APYC SNC qui, elle-même, a été dissoute avec transfert de son patrimoine à la société TSS aujourd'hui
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00826
17 octobre 2018
La société avait pour objet l'entretien et la maintenance d'appareils et installations de chauffage et de climatisation. Le siège en a été transféré à [...] (Dordogne) en 1995. M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01179
14 juin 2016
d'aide-soignante à domicile, l'exercice de cet emploi ne pouvant se limiter à la prise en charge de rares et hypothétiques patients domiciliés à proximité immédiate du siège de l'association MEDIPLUS à Petit
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10180
13 février 2019
frais de transports pour rejoindre votre travail, celui-d a été vandalisé par 6 trous effectués au burin surie toit et ie forçage du toit ouvrant ... de l'intérieur du véhicule (ceci a d'ailleurs fait l'objet
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