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279 résultats pour « objets de petit appareillage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301239

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

d'électroménager ¿petits et gros¿ les produits de lecture de projection ou de support d'image et/ou de film, les appareils hi-fi de sonorisation et leurs supports attachés ¿DVD et CD enregistrés¿ les

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CC

civ1

6137222acd580146773fac0f

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

XY..., Petit, de Mme XW..., de MM. Jean-Marc R..., Faille, Sureau, XG..., de Mme XE..., de M. XU..., de Mmes XZ..., XX..., de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01431

Cassation

21 novembre 2023

21 novembre 2023

appareil conçu par deux jeunes ingénieurs devait révolutionner l'aviation légère.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100772

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

il est cependant reproduit au verso du bon de commande, après les conditions générales de vente, les dispositions des articles L. 121-23 à L.121-24 du code de la consommation, dans des caractères de petite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00844

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

n'est d'ailleurs pas précisé étant rappelé qu'il s'agit d'une petite entreprise au sein de laquelle les "réunions professionnelles" sont nécessairement limitées voire ponctuelles ; s'agissant du goûter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00883

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

De plus, le dépôt de CLERMONT-FERRAND est le plus petit des six entrepôts gérés par SDO Il ne dispose pas de quai de déchargement et son implantation sur un petit terrain ne permet pas d'en envisager la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00885

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

De plus, le dépôt de CLERMONT-FERRAND est le plus petit des six entrepôts gérés par SDO Il ne dispose pas de quai de déchargement et son implantation sur un petit terrain ne permet pas d'en envisager la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301445

Cassation

27 novembre 2012

27 novembre 2012

. ; que cette petite surface de terrain sert de voie de circulation pour les automobiles venant se servir en carburant sur la propriété Y... ; qu'après expertise, Mlle Françoise Y... et M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10192

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

du contrat de travail par l'employeur ; AUX MOTIFS QU'en application de l'article L. 1152-1 du code du travail, aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300825

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Aumelas Clitourps, 4°/ la société du Parc Eolien de la Pierre, 5°/ la société du Parc Eolien du Nipleau, 6°/ la société du Parc Eolien des Trois Frères, 7°/ la société du Parc Eolien de la Petite

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR03188

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

de preuve objectif, contrairement aux faits de violences qui auraient été en partie commis en présence d'une enfant du couple et aux faits de menaces qui auraient notamment été commis à l'aide d'un appareil

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300741

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Dans son rapport du 17 septembre 2008 l'expert judiciaire a constaté que le plancher du 2ème étage était l'objet d'attaques d'insectes xylophages.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01405

Cassation

19 septembre 2013

19 septembre 2013

à quelle date et joindre l'attestation mentionnant l'attestation en cas de rebut ou de reprise par un fournisseur, - modifier les tarifs selon les prescriptions du mandant pour les chambres et les petits

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CC

cr

édure suiviec/Daniel Y

61372635cd58014677423cb7

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110561

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

qu'en l'espèce, Mme X..., acquéreur, faisait valoir que l'implantation du volet par la société PPD, vendeur installateur, rendait, lorsque le volet était enroulé et qu'une personne se trouvait dans le petit

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00539

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

et de la combustion ......... .J'ai voulu prendre l'appareil photographique de l'unité, mais il ne fonctionnait pas comme souvent.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00092

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

SA ; que cette dernière a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la nouvelle société APYC SNC qui, elle-même, a été dissoute avec transfert de son patrimoine à la société TSS aujourd'hui

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00826

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

La société avait pour objet l'entretien et la maintenance d'appareils et installations de chauffage et de climatisation. Le siège en a été transféré à [...] (Dordogne) en 1995. M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01179

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

d'aide-soignante à domicile, l'exercice de cet emploi ne pouvant se limiter à la prise en charge de rares et hypothétiques patients domiciliés à proximité immédiate du siège de l'association MEDIPLUS à Petit

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10180

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

frais de transports pour rejoindre votre travail, celui-d a été vandalisé par 6 trous effectués au burin surie toit et ie forçage du toit ouvrant ... de l'intérieur du véhicule (ceci a d'ailleurs fait l'objet

Source officielle

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