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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c09ba5988459c4ecac
8 octobre 2002
qu'il porte sur une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie et sa santé" ; Que "sur les circonstances de travail de l'équipe
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01028
19 mai 2010
collective de la métallurgie des Ardennes applicable en l'espèce stipule : Art 23 : «les salariés effectuant habituellement leur travail de jour et qui, à titre exceptionnel, effectuent leur travail en équipe
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210687
19 septembre 2019
Il est par ailleurs constater que le demandeur a pu retrouver un travail dans son milieu professionnel et qu'il assume la responsabilité d'une équipe.
ECLI:FR:CCASS:2011:C201789
10 novembre 2011
C'est-à-dire que l'acte, ainsi caractérisé, inclut implicitement tous les temps obligés qui concourent habituellement à son achèvement.
ECLI:FR:CCASS:2011:C201790
ECLI:FR:CCASS:2011:C201791
ECLI:FR:CCASS:2011:C201792
ECLI:FR:CCASS:2011:C201793
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00187
13 janvier 2009
X... a été rompu pour faute grave à raison de son implication dans l'affaire de dopage ayant ébranlé l'équipe cycliste Cofidis ; que, pour établir la réalité du grief, l'employeur se prévalait non seulement
comm
61372251cd580146773fbf82
24 janvier 1995
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 1993), que la société JLJ Distribution commercialise des équipements
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11279
4 décembre 2019
euros bruts au titre des congés-payés correspondants, de 61 636,75 euros à titre de dommages et intérêts pour absence de contrepartie de repos obligatoire, d'avoir fixé le salaire mensuel brut de référence
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301051
6 octobre 2016
l'exploitation et de l'accord donné par le précédent preneur pour prendre en charge les travaux éventuellement prescrits par l'autorité administrative ; qu'aucune mention de l'acte de 2001 ne fait référence
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01449
16 octobre 2019
H... lui a fait passer les entretiens d'embauche d'agent polyvalent des écoles, en septembre 2014 ; qu'elle ajoute aussi qu'il convoquait et dirigeait les réunions d'équipes et conclut qu'il était le chef
613725cdcd580146774209e7
17 décembre 1998
que sur celle relative aux sociétés commerciales, ont suivi les conseils écrits que leur a donnés Marc Z..., en lettre recommandée avec accusé de réception du 2 août 1993, ce dernier donnant les références
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101262
29 octobre 2014
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 mai 2013), que M. et Mme X... ont conclu le 27 juillet 2010 avec la société BCER un contrat d'achat et installation sur leur immeuble d'équipements
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00456
6 mai 2025
Je prends la responsabilité de cet écrit, en qualité de psychologue référent sur le site de la [5] et sur ce que je peux observer de lui, échanger avec lui et dont j'ai été ou suis témoin, en lien avec
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10938
10 novembre 2021
Et ceci sans compter les séances de phoning organisées avec les équipes commerciales et la téléprospectrice pour obtenir des rendez-vous sur ce nouveau produit.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210077
28 janvier 2021
Enfin, elle fait expressément référence aux chefs de redressement notifiés le 29 avril 2016, la lettre d'observations indiquant clairement le motif du redressement avec le relevé des bases de calcul, du
613720bdcd580146773edfd4
22 décembre 1988
exactitude ou aux vérifications indispensables ; qu'aucun redressement n'a été opéré et que la société est mal venue de se prévaloir de prétendues irrégularités puisqu'elle a en définitive ratifié implicitement
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10829
13 juin 2018
Votre expérience et votre connaissance des équipes du TOP 14 doivent nous permettre d'avancer positivement, efficacement et en équipe.
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