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347 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794b719ba5988459c4320f

Cassation

11 décembre 1984

11 décembre 1984

A ETE VICTIME D'UNE ATTEINTE DU SYSTEME NERVEUX DUE A UNE PERFUSION QUI AVAIT ETE MISE EN PLACE DANS SON BRAS DROIT AU COURS DE SA REANIMATION APRES INTERVENTION CHIRURGICALE, ET DONT LE CARACTERE DEFECTUEUX

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110006

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

chirurgicales est indépendante l'une de l'autre et une fois réalisée l'intervention de Hartmann en juillet 2010, la mise en oeuvre d'une nouvelle intervention par rétablissement de la continuité digestive

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e33

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

chirurgicale à laquelle avait concouru Mireille X..., médecin anesthésiste, le jeune Hagen A..., âgé de neuf ans, a été ramené, après contrôle par ce praticien du réveil anesthésique mais étant encore

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100435

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

après l'intervention, elle était également placée en décubitus dorsal ; que le docteur [X], reprenant en cela son dire n° 2 du juin 2014, soutient dans ses écritures qu'il n'y a pas eu de mobilisation

Source officielle
CC

soc

6079b1169ba5988459c51213

Cassation

15 juillet 1987

15 juillet 1987

X..., qui relève du régime d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, a été hospitalisé à la clinique de Massy et a subi une opération chirurgicale consistant dans

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100666

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Drouet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 février 2015), qu'après avoir subi, le 17 avril 2008, une intervention chirurgicale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100008

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X..., après avoir diagnostiqué un phimosis et une ectopie testiculaire bilatérale non traitée pendant l'enfance, et préconisé une intervention chirurgicale de cure du phimosis, un abaissement du testicule

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f4717

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 24 avril 1981, le docteur D..., qui surveillait la grossesse de Mme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201991

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

L'appelant ne produisant ni le compte rendu du Docteur E... ayant réalisé cette intervention chirurgicale, ni aucun élément relatif à la prise en charge post-opératoire, la pose de la prothèse fémorale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100411

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

chirurgicale subie par M.

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d94

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

consistant dans la pose d'un stimulateur cardiaque, acte coté K. 120 ; Attendu que pour dire que la surveillance monitorée mise en place la veille de l'intervention devait être comprise dans le coût global

Source officielle
CC

civ1

61372453cd58014677414935

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

chirurgicale au genou, Mme X... a recherché la responsabilité de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110404

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

chirurgicale du 21 juin 2005, M.

Source officielle
CC

soc

6137251bcd5801467741b06b

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

X..., Mme Y..., qui, après plusieurs interventions chirurgicales, s'est vu reconnaître un taux d'invalidité à 60 %, a demandé la condamnation de son employeur à lui remettre une lettre de licenciement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201056

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

X...fait grief à l'arrêt de le déclarer entièrement responsable des préjudices subis par Claude Y...en raison de l'intervention chirurgicale du 2 novembre 1990 et de le condamner en conséquence à payer

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8dc

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

dans un grand hôpital où, malgré deux opérations chirurgicales pratiquées les 23 et 26 juillet, elle est décédée peu après ; que Bernard Y... et Maurice C... ont été poursuivis pour homicide involontaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00124

Cassation

16 février 2021

16 février 2021

Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Méano, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre, et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100785

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 2015),que H...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100278

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

n'impliquait pas, est fautive, en l'absence de preuve, qui lui incombe, d'une anomalie rendant l'atteinte inévitable ou de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention qui, ne pouvant être

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210431

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Avez-vous été opéré ou hospitalisé ou devez-vous subir prochainement une intervention chirurgicale ?

Source officielle

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