la société Canal satellite, qui exploite un bouquet de chaînes de télévision permettant aux téléspectateurs, après souscription d'un abonnement, d'accéder à un ensemble de chaînes dont une chaîne thématique

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 juin 2006), que Mme X..., considérant avoir été engagée en qualité de comédienne le 25 septembre 2001 par l'association "les productions théatrales

-10 du code du travail, qui permet de déroger aux dispositions de l'article L. 3134-2 du même code relatives à l'interdiction du travail dominical, est applicable aux représentations musicales et théâtrales

X..., qui ne produit aucun document permettant de connaître l'évolution de sa situation depuis l'ordonnance entreprise, est directeur théâtral sans emploi, qu'il a des dettes et ne perçoit que des allocations

de 5 300 000 euros, en leur faisant croire, après avoir créé la société Ingenius Patrimoine et l'ensemble de ses filiales, à l'existence de placements à haut rendement, au projet d'acquisition d'un théâtre

des chefs de faux en écriture, de tentative d'escroquerie au jugement et de tentative d'extorsion de fonds ; "aux motifs qu'il résultait de l'information que, artiste du corps de ballet du Grand-Théâtre

Mme [N] comportait une motivation explicite, dont il ressort que son fils projetait des déplacements à l'étranger ayant pour objet la participation à des activités terroristes ou sa présence sur un théâtre

, ne pouvait ignorer, alors qu'elle était partie depuis le 29 janvier 2014 à une procédure pendante-devant la 18e chambre du tribunal de grande instance de Paris tendant à la résiliation du bail du Théâtre

l'analyse des responsabilités dans ce dossier devait tenir compte des contingences propres à l'exercice des missions confiées au détachement action du groupement des forces spéciales intervenant sur le théâtre

que les statuts de l'IFCIC prévoient parmi ses administrateurs un représentant du ministère des Finances et de celui de la culture ; que c'est en qualité de directeur de la musique, de la danse et du théâtre

K... a été engagé à compter du 7 novembre 2003, sur une période de dix ans, par contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'ingénieur vision, par la société VCF Thématique, successivement devenue

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Theanis

H... indiquant "L'équipe des pages débats l'informait des sujets de la double page thématique du vendredi, lui envoyait les textes des contributeurs lorsqu'elle les possédait.

X..., en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Epsilon, de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Le Théâtre ; Sur

février 2009 pour désigner divers produits et services en classes 11, 19, 27 et 35, notamment les « salons et expositions, organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 3] qui a été le théâtre

, Théâtre de la manufacture, Centre dramatique national de [Localité 31] Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 6°/ à la société [Localité 32] amandiers, Théâtre

DE SAINT-MAUR-THEATRE DU VAL-DE-MARNE ET DE PIERRE X...

F... quant à la destination de cette somme ont été évolutives puisqu'après avoir affirmé qu'elle avait servi à la création de la société Thetys, il a lors de la dernière confrontation du 26 mars 2013,

réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que le bail consenti à la société Le Bataclan autorisait l'exercice dans les lieux loués des "représentations cinématographiques, théâtrales