"aux motifs que l'accident procède aussi de l'inattention de la victime qui n'a pas suffisamment ralenti son allure ce qui lui a fait perdre le contrôle de son véhicule ; selon le témoin, Degery la voiture

; que, cependant, au vu des pièces du dossier, elle est seule à déclarer que Gilles X..., venu voir qui se trouvait dans la voiture, ainsi qu'elle le déclare, aurait, tout en l'injuriant, dérobé les clefs

Benyoucef et ses passagers d'autre part, Visine a porté des coups à la nommée Salebra Ifouraf sans toutefois lui occasionner d'incapacité de travail supérieure à 8 jours ; qu'il a par ailleurs poussé la voiture

véhicules se dirigeant vers Lyon, on doit considérer que la position de ce véhicule était normale ; que même si l'on tient compte de l'effet de surprise causé par la présence sur la chaussée d'une voiture

Kateb, a précisé que le conducteur était de type nord-africain, que l'enquête a permis d'établir que la voiture du prévenu présentait des traces de choc, que si le prévenu, qui conteste avoir commis les

12 juin 1995, estimé que le véhicule était impropre à l'usage auquel il est destiné, qu'il était dangereux tant pour son conducteur et ses passagers que pour les autres usagers de la route, que la voiture

de démonstration, par l'application du nouveau système de paiement des voitures (effectivement prévu par les dispositions contractuelles visées par l'arrêt) non pas seulement aux voitures neuves vendues

..., qui fut victime d'un grave accident le 6 janvier 1985 ayant entraîné une incapacité permanente partielle évaluée à 65 % alors qu'il participait au rallye Paris-Dakar en qualité de pilote d'une voiture

aurait dû proportionner sa vitesse aux circonstances : arrivant derrière un véhicule automobile roulant lentement, il devait être en mesure de ralentir au point de se trouver à la même vitesse que la voiture

B..., qu'à la suite de ce choc entre les deux voitures, à hauteur des portières, Mme A... perdait le contrôle de son véhicule, lequel heurtait d'abord les glissières de sécurité du côté droit de la route

(père d'Arnaud) qui n'est ni propriétaire de la voiture ni gérant d'Eurocapital ni salarié de GBP, pour l'informer qu'en remerciement de travaux supplémentaires la facturation de la voiture ne serait pas

aucune des pièces versées aux débats la thèse de la société Ziegler France suivant laquelle […] c'est la société Ziegler Maroc qui, à la demande du destinataire la société Treroc, aurait affrété un voiturier

pris en charge le transport par terre, de Compiègne à Milan, des colis que lui a confiés la société Inform Optique ; que la livraison a été effectuée postérieurement à la date fixée dans la lettre de voiture

redressement ; Attendu que la société Chaudières Guillot fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que les indemnités versées aux salariés qui utilisent leur voiture

[D] [S] y entreposait son matériel agricole et sa voiture » et que « Mme [R] [D] y a toujours garé sa voiture », si bien que le caractère exclusif et non équivoque de la possession revendiquée par Mme

X... n'était pas reparti avec sa voiture, le lundi 5 mai ; que Mme Allison C... précisait que M.

qu'aucun détail des transports n'avait été fourni, il avait, devant la cour d'appel, complété sa demande, portée à 3 749 euros, en expliquant que cette somme correspondait aux 7 444 km parcourus en voiture

décédée sur la voie publique dont l'identité est révélée par l'article qui en fait le commentaire ; qu'en se fondant sur le fait que seul un examen attentif de la photographie litigieuse présentant une voiture