dégagements intérieurs de dimensions normales et d'aspect satisfaisant, installations et équipements de bonne qualité ou de qualité moyenne, dans les immeubles collectifs, accès faciles, vestibules, escaliers

au rez-de-chaussée sur les murs et portes d'accès à la salle de restaurant et à une remise située sous la montée d'escalier ; que le rez-de-marche en marbre de la porte d'entrée de l'immeuble est cassé

Colette et Jean-Paul de ses prétentions au titre des travaux à réaliser en remplacement du chéneau et de la descente d'eau de pluie, de la réfection des murs de la chambre et de la cage d'escalier

étant indexé ; que dans ce contrat figurait la clause suivante : " Travaux à réaliser " " Les bailleurs s'engagent à réaliser les travaux suivants : aménagement des parkings, reprise de la façade, escalier

[I] [X] par l'assureur ; (p. 9) que la descente de cave appartient au domaine public ; qu'aucun élément ne permet ne permet de démontrer que le propriétaire de l'immeuble desservi par l'escalier menant

], ainsi que d'une cave en sous-sol, lot n°106 ; que lors de l'achat la boutique et la cave communiquaient déjà par une trappe, que la SCI CHW a élargi la trémie pour placer un véritable escalier

de preuve de la non conformité de certains éléments de la construction avec les prescriptions du permis de construire, à savoir l'existence d'une fosse septique, de l'implantation trop proche d'un escalier

P..., il est établi que Mme I... a subi une lésion au temps et au lieu de travail à l'occasion de l'évacuation incendie du siège social de la société Chronopost alors qu'elle descendait l'escalier.

d'un accès suffisant ; que la parcelle cadastrée section [...] dispose actuellement d'un accès piéton sur le passage [...], voie publique, au moyen d'un portail d'1,50 mètre de largeur et de deux escaliers

l'accès aux étages n'est possible que par un passage appartenant au propriétaire du numéro 14 ; Considérant que la banque confirme que la salle de réunion du premier étage est accessible par un escalier

Attendu qu'ayant relevé que les consorts X... demandaient à être reconnus propriétaires exclusifs de la parcelle AB55, et à voir condamner Mme Y... à supprimer les ouvertures, l'empiétement et l'escalier

peu important que le 10 juillet 2002, le syndic ait cru devoir faire parvenir à Monsieur X... un autre projet de « récapitulation des tâches » ; que celui-ci devait assurer le nettoyage des cages d'escalier

durée indéterminée de la société Jac'Elec depuis le 13 mai 2000 en qualité d'électricien, a été victime d'un accident du travail le 6 février 2015 en raison d'une chute dans un escalier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Myriam X..., demeurant HLM Le Vives, bâtiment 3, escalier C, n° 46, 66000 Perpignan

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE BILLARD AYANT DECLARE AVOIR FAIT, LE 4 MAI 1973, UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DU METRO, EN SE RENDANT DE SON DOMICILE

DONT LES DEUX DERNIERS DU 3 JANVIER 1955 ET DU 30 OCTOBRE 1961 AVAIENT LAISSE SUBSISTER DES SEQUELLES DE BLESSURES AUX MEMBRES INFERIEURS INDEMNISEES AU TAUX DE 48 %, A FAIT, LE 8 MAI 1967, DANS SES ESCALIERS

du Code de la sécurité sociale, Attendu que, selon l'arrêt attaqué, le 25 juillet 1973 vers 7 heures 15, dame X..., qui habitait un pavillon dont elle était propriétaire, avait fait une chute dans l'escalier

LA MAISON DE RETRAITE LES MINIMES A BOURG-DE-PEAGE A FAIT LE 6 NOVEMBRE 1974 A LA CAISSE UNE DECLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL CONCERNANT DAME X..., SALARIEE, QUI AURAIT FAIT DEUX CHUTES DANS LES ESCALIERS