Chambre syndicale patronale de la boulangerie lyonnaise, dont le siège est 108 et 110, boulevard du ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1999 par la cour d'appel de Grenoble (Audience solennelle

C..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle, chambres civiles réunies), au profit de la société Charpentes et menuiseries de l'Ubaye

(Alpes-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (audience solennelle), au profit de Mme Alice Z..., demeurant ...

siège social est ... (8e), 2 / de la société civile immobilière Romont, dont le siège social est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle

[B] [S], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 20-22.250 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2019 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), dans le litige l'opposant : 1°/ Le conseil

la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale, audience solennelle

Gabriel XW..., demeurant ..., 16 / Mme Simone de XB..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit : 1 / de M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant 4, résidence du Moulin à Buhl (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle

Patrick Y..., demeurant ... à Saint-Auban (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1992 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), au profit de la Caisse primaire d'assurances

Marc d'Y... de Villiers, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), au profit : 1 / de la Clinique de la croix blanche, dont

Marc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de Mme Michèle Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

30, rue Hôtel des postes, société en nom collectif, dont le siège est 1, cours Michelet, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle

Pierre X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation de cinq arrêts rendus le 17 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (audience solennelle), au profit : 1 / de M. C...

demeurant à Nyons (Drôme), Immeuble "La Bourse", prises toutes deux en leur qualité d'héritières de Robert D..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (Audience solennelle

Philippe X..., demeurant ... à Aulnay-Ay (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (audience solennelle), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel

Sur le pourvoi formé par Mme Micheline X..., épouse Thibon de Courtry, demeurant ... sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1992 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle

Jean-Pierre Z..., 2 ) Mme Renée X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Limoges (2èmes chambres réunies - audience solennelle

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de développement Centrest, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle

Sur le pourvoi formé par la société L'Athanor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1993 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle