(la société X...) a commandé à la société Office D'Annonces (la société ODA) la parution d'annonces publicitaires dans les éditions de 1987 de l'annuaire imprimé ainsi qu'une publicité dans l'annuaire

Sur le pourvoi n° J 8740.905 formé par Madame Denise D..., née Y..., demeurant à Draveil (Essonne), 25, allées des Verges, Contre : L'IMPRIMERIE "LE CONTINU" société anonyme, dont le siège social est

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 avril 2015), que Mme Y..., a été engagée le 12 juin 1981 en qualité d'agent de service par la société Nettoyage partenaire implis

Marcel X..., domicilié [...]                                                   , en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée Imprimerie Lussaud, contre l'arrêt rendu le 11

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2003), que par jugement du 14 mars 1994, la société Lausberg (la société), qui exerçait une activité d'imprimeur

Beta a déclaré sa créance le 12 novembre 1997 ; que le 25 novembre 1997, la société Beta a présenté au liquidateur une requête en revendication que celui-ci a rejetée en considérant que la qualité d'imprimeur

mêmes dirigeants sociaux et le même commissaire aux comptes, que le contrat conclu avec les architectes fait état de l'aménagement des nouveaux locaux du Crédit Mutuel, et que ces pièces établissent l'imbrication

notifié à l'employeur son départ en retraite à compter du 1er février 2020, en l'imputant à divers manquements de ce dernier, notamment une discrimination en raison de son état de santé et de son implication

(HauteMarne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Van Leer Maxenball venue aux droits de la société Imprimerie Papeterie

Y..., de la SCP Gatineau, avocat de la société Imprimerie Guy Piriou, de M.

[X] [N], domicilié [Adresse 4], membre de la SCP [X] [N]- [W] [T], pris en sa qualité de coliquidateur judiciaire de la SAS Imprimerie Didier Mary, 2°/ à l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège

ET CONCERNANT LES CADRES SUPERIEURS DES ENTREPRISES DE PRESSE EMPLOYES DANS LES IMPRIMERIES DE PRESSE LA COUR D'APPEL A CONSTATE EN FAIT QUE X...

Srl a adapté en 2005 cet imprimé qu'elle considère comme emblématique et qu'elle a alors dénommé « Farfalle » choisissant un autre nom de pâtes ; que l'imprimé litigieux est donc parfaitement identifié

Y..., demeurant 7, place Louis Loucheys à Champigny (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Imprimerie de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux,20 octobre 2005) que la société Libourne imprimerie service LISS

pas faire se résout en dommages-intérêts en cas d'inexécution de la part du débiteur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 avril 1995), que, suivant un acte du 13 novembre 1990, la société Imprimerie

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la compagnie Les Assurances Générales de France, société anonyme, dont le siège social est ... (9ème), 2°) la société Imprimerie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SAGIM Imprimerie moderne, dont le siège social est 8, place de la Libération à Livry-Gargan

Patrick, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 février 1992, qui, pour fabrication et utilisation d'imprimés présentant avec les papiers à en-tête et les imprimés

ZAC La Ferme Saint-Louis, ..., Le Pontet (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale) au profit : 1°) de la Société méridionale d'imprimerie