Olivier A... était en fonction au sein du groupe Eclair depuis 1970, occupant alors les fonctions de directeur des productions, M. Olivier B... celles de directeur commercial ; que M.

OLIVIA ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI ; VU L'ARTICLE 576 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, ENSEMBLE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1971 RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PROFESSION D'AVOCAT

PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, 9 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA SALAISON, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE OLIDA

X... et à la société Olivier ; que les adjudicataires surenchéris ont contesté la validité de la surenchère ; Attendu que, pour rejeter cette contestation, l'arrêt énonce que les actes passés par M

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que, le 5 juillet 2000, Mme X... a fait pratiquer une saisie conservatoire sur le vin appartenant à la société Paul Olivier

Olivier, contre l'arrêt n° 8 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 15 mars 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 13 amendes

Olivier, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 18 février 2000, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 230 francs d'amende

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 28 janvier 1999, qui, pour infractions aux règles du stationnement, l'a condamné à 21 amendes de 220 francs et à 3 amendes

Olivier, contre le jugement du TRIBUNAL des FORCES ARMEES siégeant à Paris, du 7 mars 1995, qui, pour désertion à l'intérieur en temps de paix, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1997, qui, pour infraction à une interdiction de séjour, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ;

Olivier, Xavier Y..., demeurant Maison Habran Virginie, quartier La Pointe, 97239 Trois Ilets, en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Fort-de-France (section

Olivier, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre Leslie X..., pour abus de

Olivier C..., contre l'arrêt rendu le 13 avril 2017 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Olivier X...et M. Arnaud Y...qui l'aurait à son tour transmise à M.

interrogations sur les pouvoirs antiseptiques des extraits de pamplemousse utilisés ; que, par ailleurs, il est constant que les produits litigieux ne contenaient que des pourcentages infimes d'huile d'olive

Gaston, demeurant Résidence l'Olivaie, Chemin des Rascas à Saint-Laurent du Var (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale

Olivier Z...

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Olivia Z...

LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 374 DU CODE CIVIL, AUQUEL RENVOIE LA DISPOSITION TRANSITOIRE CONTENUE A L'ARTICLE 11, ALINEA 2, DE LA LOI DU 4 JUIN 1970, TRANSFERE A LA DAME T..., MERE NATURELLE DU MINEUR OLIVIER

Olivier X... font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 octobre 1989) d'avoir déclaré irrecevable la tierce opposition par eux formée contre un jugement du 27 avril 1981 homologuant le changement de régime