Roger, Henri Z..., 2°/ Mme Fernande D... épouse Z..., demeurant ensemble à Neauphle-le-Vieux (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re et

Fernand X..., demeurant mas de Cayenne à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), 2°/ de M. le directeur des services fiscaux de l'Hérault, chargé du Domaine, agissant par délégation de M. le préfet de la région

Fernand A..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Françoise U..., demeurant ..., 8 / de M. Jean D..., demeurant ..., 9 / de Mme Ginette Y..., demeurant ..., 10 / de M.

Fernand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile), au profit : 1 / de la Mutuelle du Mans assurances, prises en la Direction

Fernand Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de Mme Paulette Y..., demeurant "Le Catina

(FERNAND), PREVENU DE TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION ET FAUSSE APPLICATION

, gérant de tutelle, le juge des tutelles, par ordonnance du 28 octobre 1997, l'a autorisé à établir un avenant aux produits d'assurance-vie en désignant comme bénéficiaires des trois contrats Mme Fernande

EST DECEDE LE 22 FEVRIER 1945 ET QU'IL A LAISSE LEONTINE Z..., SON EPOUSE COMMUNE EN BIENS ET LES SIX ENFANTS ISSUS DE SON MARIAGE, GUSTAVE, FERNAND, MARIE-LOUISE, CAMILLE, BERNARD ET GASTON ; QU'APRES

DIVERS PROPRIETAIRES VOISINS NE PROTEGEAIENT PAS LEUR LOT CONTRE LA MER, CE QUI METTAIT EN PERIL SA PROPRIETE, A OBTENU LA DESIGNATION D'UN EXPERT ET LA CONDAMNATION DE SES VOISINS, DONT LES FRERES FERNAND

Fernand X..., directeur de l'hôpital, et à son épouse, un immeuble d'habitation ; que, le 14 février 1981, alors qu'il séjournait dans la section " maison de retraite " il a, par un acte passé devant le

d'autres infractions, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 3 mars 2009, qui, dans l'information suivie contre Jean-Paul X..., Fernand

Fernand, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 23 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'entrave à l'exercice du droit syndical, et

de la violation des articles 121-3 du Code pénal L. 315-2-1, L. 480-4 du Code de l'urbanisme, défaut de motifs et absence de base légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour déclarer Fernand

Fernand Y..., demeurant ...

la société transports David la somme de 20 000 francs, à Jean Y... la somme de 40 000 francs, à Roland Z... la somme de 10 000 francs, à la société transports Lancray la somme de 35 000 francs, et à Fernand

Fernandes Z..., Mme A... et M.

Henri E..., demeurant ..., 4°) Mme Fernande D..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de M.

O..., demeurant à Chateauneuf s/Charente (Charente), ..., 9°) Madame F... née Jeanine, Denise Y..., demeurant à Houilles (Yvelines), 31, bis, rue du Commandant Raynal, 10°) Madame Suzanne, Fernande

Fernand X..., demeurant La Croix de Pierre, 29640 Plougonven, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne, dont le siège

Thierry H..., demeurant ..., 4°/ Mme Colette, Gabrielle Z..., épouse G..., demeurant ... à Villefranche-sur-Saône (Rhône), 5°/ Mme Fernande S..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt