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4 626 résultats pour « Olivas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722ddcd58014677402738

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1993 par le tribunal de grande instance de Chartres (1re chambre), au profit du directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux

Source officielle
CC

soc

613722b6cd58014677400755

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Société nouvelle du Casino des Thermes, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

613722fccd580146774040e9

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Olivier X..., demeurant Champ de Foire, H 21, 22500 Paimpol, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juin 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62023

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110800

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Olivier Y..., domicilié [...] , 4°/ à M. Yann Y..., domicilié [...] , 5°/ à M.

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcb98

Cassation

5 mai 1995

5 mai 1995

Olivier A..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Olivier YR..., demeurant ..., 81290 Labruguière, 56°/ de M. Jean-Pierre ZZ..., demeurant ..., 57°/ de M. Yves ZX..., demeurant ..., 58°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300711

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

équipements de la zone n'aient fait l'objet d'une convention entre l'aménageur et le pétitionnaire ; que, par acte authentique du 8 juillet 2005, reçu par la société civile professionnelle de notaires Olivier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301000

Cassation

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Olivier Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300421

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

Pierre, Jean-André, François, Olivier X... et Mme Frédérica X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Olivier Y..., domicilié [...] , 5°/ à Mme Anne Z..., épouse J... , domiciliée [...] , 6°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300288

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société L'Atelier bien-être, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  , 2°/ la société Olivier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11398

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Au cours de l'entretien annuel réalisé le 8 septembre 2010, Olivier Z... s'est montré globalement satisfait du travail réalisé pendant l'année par Thierry X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300332

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

tracé 1, puis empruntant les tracés 2, 3 et 4 sur la parcelle [...] sur une largeur estimée à 2 m, et que les titres et cadastres révélaient qu'au sud les parcelles étaient cultivées en vignes et oliviers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100517

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

Olivier A... et Mme Anne A... pour s'opposer à l'action en nullité exercée contre eux au titre d'un autre contrat, elle ne pouvait profiter à Mme Rolande Z..., la cour d'appel a violé le principe susvisé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02534

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

n'est pas démontrée eu égard aux nombreux devis réalisés par le salarié ; que malgré les dénégations de la Société, celle-ci a bien confié la formation d'un nouvel agent technico commercial à Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201062

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Olivier Y... et la société Axa France aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

(CCE) (et) Olivier C... afin de participer au suivi hebdomadaire de l'avancement du projet CRM4.0 ; Mon premier rendez-vous dut être décalé à 10 heures du fait des services généraux Eurosport.

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b718

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

Olivier, - X... Louis, - X... Charles, - Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

. ; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre pas

Source officielle

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