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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722ddcd58014677402738
18 mars 1997
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1993 par le tribunal de grande instance de Chartres (1re chambre), au profit du directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux
soc
613722b6cd58014677400755
29 janvier 1997
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Société nouvelle du Casino des Thermes, dont le siège est
613722fccd580146774040e9
8 octobre 1997
Olivier X..., demeurant Champ de Foire, H 21, 22500 Paimpol, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juin 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62023
1 décembre 2022
cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Olivier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110800
19 décembre 2018
Olivier Y..., domicilié [...] , 4°/ à M. Yann Y..., domicilié [...] , 5°/ à M.
61372269cd580146773fcb98
5 mai 1995
Olivier A..., demeurant chez M.
613722fdcd580146774041bf
9 octobre 1997
Olivier YR..., demeurant ..., 81290 Labruguière, 56°/ de M. Jean-Pierre ZZ..., demeurant ..., 57°/ de M. Yves ZX..., demeurant ..., 58°/ de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300711
6 juin 2012
équipements de la zone n'aient fait l'objet d'une convention entre l'aménageur et le pétitionnaire ; que, par acte authentique du 8 juillet 2005, reçu par la société civile professionnelle de notaires Olivier
ECLI:FR:CCASS:2012:C301000
18 septembre 2012
Olivier Y...
ECLI:FR:CCASS:2013:C300421
9 avril 2013
Pierre, Jean-André, François, Olivier X... et Mme Frédérica X...
ECLI:FR:CCASS:2018:C100971
17 octobre 2018
Olivier Y..., domicilié [...] , 5°/ à Mme Anne Z..., épouse J... , domiciliée [...] , 6°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C300288
22 mars 2018
l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société L'Atelier bien-être, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Olivier
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11398
28 novembre 2018
Au cours de l'entretien annuel réalisé le 8 septembre 2010, Olivier Z... s'est montré globalement satisfait du travail réalisé pendant l'année par Thierry X...
ECLI:FR:CCASS:2020:C300332
28 mai 2020
tracé 1, puis empruntant les tracés 2, 3 et 4 sur la parcelle [...] sur une largeur estimée à 2 m, et que les titres et cadastres révélaient qu'au sud les parcelles étaient cultivées en vignes et oliviers
ECLI:FR:CCASS:2014:C100517
14 mai 2014
Olivier A... et Mme Anne A... pour s'opposer à l'action en nullité exercée contre eux au titre d'un autre contrat, elle ne pouvait profiter à Mme Rolande Z..., la cour d'appel a violé le principe susvisé
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02534
15 décembre 2009
n'est pas démontrée eu égard aux nombreux devis réalisés par le salarié ; que malgré les dénégations de la Société, celle-ci a bien confié la formation d'un nouvel agent technico commercial à Monsieur Olivier
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201062
3 juin 2010
Olivier Y... et la société Axa France aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310
17 juin 2009
(CCE) (et) Olivier C... afin de participer au suivi hebdomadaire de l'avancement du projet CRM4.0 ; Mon premier rendez-vous dut être décalé à 10 heures du fait des services généraux Eurosport.
cr
61372528cd5801467741b718
25 avril 1989
Olivier, - X... Louis, - X... Charles, - Y...
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164
8 juin 2010
. ; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre pas
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