la drogue qui, pour le premier, était sans force probante et, pour les deux autres, corroboraient pleinement les déclarations du prévenu ayant reconnu s'être livré au conditionnement de pochons de sachets

la société ISD Industrie service Debeau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société ISD Industrie service Debeau ; la condamne à payer à la société Haza

de revente hors réseau et la faculté de reprise du fabricant ; qu'il relève encore que les produits en cause étaient offerts à la vente et vendus dans une solderie en libre service aménagée dans un hangar

maison d'habitation: 168.113 €TTC; *garage et écuries dans la cour intérieure : 94.668 € TTC ; * cour intérieure : 9.900 € TTC ; * écuries au Sud Est de la cour intérieure : 138.768 € TTC ; * écuries et hangar

qu'enfin, cet emplacement, malgré l'existence d'un coude à 90° à l'angle nord-est de la maison, est le seul qui permet commodément d'entrer avec un véhicule dans la grange-hangar

Ces deux lots sont très vétustes en mauvais état, avec un hangar dont le sol est en béton le plafond et les murs en tôles ondulées.

Il est probable que le mur était déjà déformé à la construction du hangar.

contre l'incendie, l'arrêt retient encore qu'à cette date, les stocks de sciage sur parc à bois avaient une valeur de retrait de 822 050 euros, à laquelle s'ajoutait la valeur du stock de bois sous hangar

Rosières aux Salines, comprenant : - entrée..., un sous-sol en nature de cave, un rez-de-chaussée composé d'une cuisine, une chambre, un coin avec pierre à eau, une cour avec wc à la turque et un petit hangar

721,57 euros (24,3822 ha x 8 400 € x 15 %) ; Que Sur les bâtiments : la propriété de Madame X... comporte une maison d'habitation (444,96 m² y compris sous-sol et grenier), une bergerie (766 m²), un hangar

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Madame Hanna

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1991 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de : 1 / Mme Hanna Y..., née X..., 2 / M.

privée avant des libations » et le document comportant un texte ainsi libellé : « j'étais l'autre jour au théâtre municipal où l'on donnait la pièce du jour les fanfaronnades de la goulue », ainsi que « sachez

Sachez que nous avons depuis la mi-mars demandé à la société Tessiot de procéder au paiement de nos factures impayées pour des transports de janvier afin d'éviter la situation de blocage dans laquelle

l'entreprise où ils ont constaté la présence de 72 salariés non déclarés, et découvert 2 150 kg de sucre dans le chais, 5 650 kg de sucre dans un camion stationné dans une cour et 14 700 kg dissimulés dans un hangar

aux Bleuets, 2°) de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ... (1er), 3°) de la société Télématic, dont le siège est à Lille (Nord), Port Fluvial, 3e avenue, Hangar

du 7 juin 2012 ayant rejeté la demande d'indemnisation formée par Mme Sarah A... à l'encontre de la Fondation Robert Ardouvin à la suite de l'effondrement dans la nuit du 10 au 1 1 avril 2009 d'un hangar

centrales photovoltaïques et qu'il a constitué la Société OMOENERGIE pour ce faire (qui sera officiellement créée le 19 août 2011) ; qu'en attendant, l'appelant a sollicité la construction de deux hangars

et [...]       , comprenant une maison d'habitation, une grange à destination d'étable, un hangar à tabac servant de remise pour le matériel agricole, un fournil, des parcelles de terre labourables, des

l'attestation Pôle emploi ; que l'huissier instrumentaire souligne qu'il a procédé aux vérifications d'usage et qu'un bâtiment à usage de bureaux ou de réception est édifié sur la propriété, en sus d'un hangar