et à travers elle, la sauvegarde de la compétitivité du Groupe) restent toujours d'actualité au sein de marchés extrêmement concurrentiels dans lesquels interviennent des acteurs possédant un vaste catalogue

attaqué, confirmatif de ce chef, d'AVOIR décidé que la société Emilio Z... était titulaire des droits patrimoniaux sur l'imprimé Penne et sur la robe créée par Monsieur Matthew A... reproduits dans le catalogue

. / II indique au vendeur si l'objet confié sera vendu lors d'une vente courante ou lors d'une vente cataloguée, lorsque le vendeur le lui demande, il l'informe de la date de vente. [...] » et que, selon

l'absence de maîtrise du contenu de certains sites partenaires (aucune liste de ces sites n'ayant été communiquée par elle malgré injonction), alors qu'elle a la possibilité de modifier son modèle de catalogue

libre de gérer à sa façon les clients des deux nouveaux départements et que s'agissant des trente-deux clients Nevax, la gamme de produits est similaire à celle de la société [...], qu'il existe un catalogue

» ; que la défenderesse réplique que seul un signe distinctif est imposé, qu'il peut consister dans le port d'un des vêtements ou accessoires siglés faisant partie d'un catalogue de plus de 80 références

créé lesdits colliers et bracelets Do Brasil au mois de juin 2009, - une attestation de monsieur Christophe D... qui a réalisé les 16 et 17 juin 2009 les photographies qui ont été intégrées dans le catalogue

devant normalement être retiré de la vente) ; qu'il apparaît cependant que la contrefaçon a duré très peu de mois au vu des pièces versées au débat concernant seulement l'été 2008 ; qu'en effet le catalogue

qu'ils soient non-professionnels ou professionnels (sociétés de production, sociétés de télédiffusion) destinés à promouvoir les créations originales des premiers et à favoriser l'exploitation des catalogues

International justifie de ce que les deux oeuvres en cause La mémoire et les jours et Spectres, mes compagnons sont toujours disponibles à la vente, qu'elles figuraient notamment dans ses deux derniers catalogues

déposé une offre pour son produit Moskito Guard et la société PSA, pour un produit entièrement nouveau, appelé Skin2P Body, qui, contrairement à son produit concurrent, n'avait jamais figuré à son catalogue

Vous gérerez la « relation client » avec les utilisateurs notamment à partir d'un catalogue de produits et services prédéfinis.

convient d'ajouter que la lecture du courrier des quatre salariés conduit à ne retenir l'existence d'aucun élément précis au paragraphe "harcèlement" qui se présente comme un catalogue

temps et non sur la période antérieure que par suite de la déchéance et compte tenu de son effet absolu, la demande présentée par les sociétés Otech et Irrimec SRL de supprimer toute références aux catalogues

être consentis des prêts à des salariés par un établissement bancaire, certaines composantes pouvant ne pas faire l'objet d'une tarification claire alors que pour d'autres il n'existe pas de prix catalogue

X... le droit de choisir au sein du catalogue des véhicules de fonction de l'entreprise un véhicule d'une autre catégorie que la catégorie 2 correspondant à des véhicules d'une puissance de 6 chevaux fiscaux

ambition "d'orchestrer un espace de rencontre entre trois principaux acteurs : - des entreprises à la recherche de formations pour leurs salariés, - des prestataires de formation mettant en ligne leur catalogue

d'un courrier du 5 septembre 2013, d'un complément du 9 juin 2014 et d'un 2ème certificat de coutume du 15 mars 2016, une consultation d'un conseil en propriété industrielle français, des extraits du Catalog

ligne ne fait pas partie des exclusions énumérées par l'article L. 121-17 du même code ; que la société Kelkoo ne saurait donc prétendre que seules les ventes à distance traditionnelles (ventes sur catalogues

"comptage en décompte" effectuée au profit d'un producteur qui était déjà, au moment de l'entrée en vigueur desdits tarifs, raccordé indirectement à un réseau de distribution, ce que confirmait le catalogue