Madame Marie Graziella X... était embauchée par contrat de travail à temps partiel qui prévoyait sa présence à l'étude notariale le lundi et le jeudi matin de 8 heures 30 à 13 heures 30 et le mardi et mercredi

refus de nouvelles conditions de travail ne constitue pas à lui seul une faute grave, les circonstances de l'espèce permettent de caractériser ainsi cette faute ; que Monsieur Guy X..., prévenu le mercredi

Afin d'avoir plus de détails, j'ai appelé la société Jardel le lendemain matin, mercredi 31 juillet.

X... assurait, le mercredi 31 mars 2004, le service de la ligne C des Cars Jaunes (concédée à la SETCOR par le département de la Réunion) ; que 2 passagers s'exprimant dans une langue étrangère sont montés

droit de visite du nourrisson, et après sevrage de celui-ci, un droit d'hébergement, selon un rythme d'une fin de semaine sur deux, sous réserve des week-ends de formation de la mère, ainsi que le mercredi

AUX MOTIFS QUE le docteur X... a été embauché dans l'association par contrat durée indéterminée à temps partiel du 24 juin 2002 pour 6 heures de travail par semaine (lundi de 14h30 à 16h30 – mercredi de

écritures et dans ses bulletins de paie, que ces horaires lui ont été communiqués ou affichés en permanence dans le lieu de travail et qu'en conséquence, il a exercé les fonctions de réceptionniste les mercredis

Francis Z... a intronisé, mercredi matin, Laurent Y..., nouvel entraîneur de l'équipe première du Paris Saint-Germain.

il était prévu que, du 4 mars au 27 juin 1999, l'intéressé effectuerait une heure par semaine de plus, et qu'un avenant du 1er janvier 2000 prévoyait qu'il encadrerait une activité de football le mercredi

la convocation de la personne mise en examen et le débat contradictoire doit être respectée, le jour de la convocation et celui du débat n'étant pas pris en compte ; que la convocation adressée le mercredi

des articles 462,486 et 512 du code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'il a été prononcé publiquement le jeudi 7 décembre 2005 ; " alors que le 7 décembre 2005 était un mercredi

.) ; que seule la mère de l'enfant avait remarqué que sa fille toussait "gras" dans la nuit du mercredi 28 au jeudi 29, la veille de l'intervention ; que, cependant, l'embolie graisseuse se manifeste par

ADOPTES QU'il ressort des pièces versées aux débats que la caisse a averti le centre hospitalier régional universitaire de LILLE d'avoir à prendre connaissance du dossier par une correspondance du mercredi

conditions suivantes : chaque jour de 6 heures à 21 heures ; - Se présenter au commissariat de police de [Localité 1] la première fois le 20 octobre 2021 avant 12 heures et ensuite chaque lundi, mercredi

André YW..., demeurant Le Lancelot à Dolomieu (Isère), 5 / de Mme Merceta X..., demeurant Solérieu à La Tour-du-Pin (Isère), 6 / de M.

demande de renvoi, l'arrêt attaqué relève que l'avocat des prévenus a sollicité, par courrier électronique adressé au greffe le samedi 29 octobre 2022, le renvoi de l'affaire fixée à l'audience du mercredi

d'organisation de la visite médicale de reprise, l'arrêt retient que la médecine du travail a confirmé à l'employeur par une lettre du 19 septembre 2016 qu'un examen médical était prévu pour le salarié le mercredi

chez Mme [F] [D], [Adresse 1], qu'aux conditions suivantes : chaque jour de 6 heures 00 à 16 heures 00 ; - Se présenter, dans les deux jours ouvrables de sa libération, et ensuite chaque lundi, mercredi

est décompté sur une base de 100 heures par mois, soit 23.07 heures hebdomadaires qui se répartiront de la manière suivante, à compter du 1er octobre 2017 : Lundi : 4.61 heures Mardi : 4.61 heures Mercredi

police de [Localité 5], sis [Adresse 2] à [Localité 5], ses documents d'identité en échange d'un récépissé valant justification d'identité ; - se présenter audit commissariat de police chaque lundi, mercredi