Olivier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2015, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 9 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

Olivier, contre l'arrêt n° 854 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel de vols aggravés,

vingt-six février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL et de Me OLIVIER

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 3 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs, a rejeté

Olivier, demeurant à Montauban (Tarn-et-Garonne), 14, rue Porte du Moustier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Olivier comme déléguée du personnel titulaire dans le collège cadres, alors, d'une part, que le Tribunal a omis de répondre à ses conclusions soutenant que l'employeur avait reconnu que l'intéressée avait

Dominique Z..., demeurant à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), Résidence des Etangs, Domaine de la Ronce, 2°/ de la société SOGEFA, dont le siège social est sis à Grasse (Alpes-maritimes), Mas des Oliviers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur OLIVIER X... demeurant ...

Silva, demeurant 62, Jardins de Saint-Marc à La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mai 1998, où étaient

Olivier X..., 6 / de M. Philippe Y..., domiciliés 15, Jehan E..., 76200 Dieppe, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 décembre 1998, où étaient présents : M.

Olivier X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 19 novembre 1991 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.

Olivier X..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section industrie), au profit du Groupement des peintures du Sud, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Etienne et Joël Y... et Olivier Z..., dont

Olivier Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (Section commerce), au profit : 1 / de M.

Olivier Y..., demeurant Mas de Brun II, Villa L'Olibri, 83390 Puget Ville, 3 / de Mme Anne Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Pascale X..., domiciliée à la société Cogetom, Tour Maine Montparnasse,

Olivier X..., demeurant ... à Trèbes (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-Louise Z..., épouse Y..., demeurant

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mlle Annie Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation