à Nancy (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1988 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Descieux, société anonyme, dont le siège

), en cassation d'un arrêt n8 1151 rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre section 1), au profit de la société Loire Diffusion Centre Leclerc, dont le siège est ..., défenderesse

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses 4 premières branches, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le congé se référait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poron Diffusion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Doyen, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section A), au profit de la société Dynamic diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale de Radio Diffusion Radio France, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpes Métal Diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège

René C..., demeurant ..., 2 / le syndicat CGT de la Société d'agences et de diffusion (SAD) de Bordeaux, pris en la personne de son secrétaire Agence et diffusion, dont le siège est rue Dumont d'Urville

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MS diffusion, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le premier

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le règlement de copropriété de 1973, non modifié, stipulait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que les biens objet de la vente avaient fait

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 24 février 2009), que, par acte de acte de donation partage

Echappé, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Aldebert, Mistral, Blondet, Mme Garnier conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "LA DIFFUSION", dont le siège social est ... (6ème) et dont les bureaux se trouvent ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brooklyn diffusion, société à responsabilité